Harcelement ou conflit ? Que faire ?

Bonjour, Je suis Commercial das la meme entreprise depuis 7 ans et demi. Mon employeur a faili déposer le bilan en fin d'année et a été finalement racheté par une autre sté. Il s'en ai suivi un changement d'orientation aussi bien produit que cible client. Depuis ce rachat, je fais l'objet de reproches incessants par mail auxquesl je réponds systèmatiquement. Il m'a d'abord été reproché de ne pas suivre mes clients ou de ne pas les voir réellement alors que en 2010, j'ai fait progresser ma marge annuelle dégagée de 37%. Ensuite il m'a été reproché de ne pas m'impliquer dans le nouveau shéma d'entreprise et de ne pas accepter les changements. Dernièrement, mon employeur a envoyé un autre commercial contacter tous mes clients (ce sont mes clients qui m'ont prévenu par tel). J'ai donc protesté par mail auprès de mon employeur en lui demandant de cesser ce harcélement. Ce soir, mon agenda de groupe est deconnnecté des autres. C'est à dire que je peux l'utiliser mais je n'ai pas de vision "équipe". Mon médecin m'a proposé de m'arreter mais je pense que c'est repousser le problème. Je me dis que je pourrai faire appel à un avocat mais pour quoi faire ?? Je veux bien partir de cette entreprise car que je ne veux plus travailler avec eux mais je refuse de démissionner (mon dir commercial me l'a déjà demandé 3 fois oralement et bien sur sans témoins.. Merci d'avance de vos idées ou point de vue..!

Mode d’emploi anti-harcèlement moral Environ deux millions de français sont harcelés à leur travail par un supérieur ou un collègue. Sans être parano, peut-être en faites-vous partie ? Sachez reconnaître le harcèlement et apprenez comment réagir sans vous affoler ou vous laisser déstabiliser. Selon une étude européenne, 9 % des salariés (1,9 million) subiraient humiliations, sarcasmes et autres brimades sur leur lieu de travail. Le harcèlement, la violence morale, le "mobbing" (de l’anglais to mob, molester), le bullying (de the bully, le tyran), autant de mots pour l’inadmissible : des persécutions qui mènent les opprimés à la démission, la dépression, voire, parfois, au suicide. Dépréciation du travail, tentatives d’isolement, surcharge de tâches : les tactiques de l’agresseur sont multiples, mais visent à faire de la vie (professionnelle et personnelle) de son souffre-douleur un enfer. Comment réagir pour que votre travail ne devienne pas un enfer quotidien ? Analysez la situation Avant tout, il vous faut faire la part des choses, pour être certain(e) qu’il s’agit bien de harcèlement. Etes-vous sûr(e) de ne pas avoir mal interprété certains propos ou reproches ? Ceux-ci ont-ils concerné uniquement votre travail, ou a-t-on véritablement cherché à vous rabaisser ? Analysez vos sensations profondes face à votre supposé harceleur. Pour vous aider à faire un bilan honnête de la situation, interrogez les collègues en qui vous avez confiance : ont-ils remarqué quelque chose d’anormal ? Se sentent-ils également harcelés ? Cherche-t-on à vous renvoyer ? Faites face à l’agresseur Vous avez des doutes ? Vous devez, même si c’est très difficile, affronter directement la personne qui vous ennuie, pour vérifier que ce que vous ressentez est une réalité. Allez la voir, et demandez lui ce qu’elle vous reproche. Soit ses propos sont strictement professionnels, et vous repartez l’esprit tranquille, soit ses remarques débordent et sont injustifiées (on vous reproche votre accent, vos habits, vos relations…). En pratique, tout échec de communication démontre que vous avez affaire à un pervers. Réagissez froidement sans montrer que vous souffrez de ses propos, et coupez court. Restez fort(e) Vous êtes tombé(e) sur un pervers, certes, mais ne vous laissez pas démolir : vous connaissez vos qualités, n’en doutez pas ! Dédramatisez. Vous avez une famille, des amis, des loisirs, le travail ne doit pas empiéter sur le reste de votre vie. Cherchez des alliés Contactez le plus vite possible le médecin du travail, ou, à défaut, votre généraliste, une infirmière, l’assistante sociale… Ils peuvent vous aider à exprimer vos sentiments, à comprendre le mécanisme du harcèlement. Alertez vos collègues, la direction des ressources humaines de l’entreprise, le supérieur de votre agresseur, les partenaires sociaux (délégués du personnel, syndicat, comité d’entreprise, inspection du travail). Bref, mettez les pieds dans le plat sans craindre que cela lui revienne aux oreilles. Parlez aussi avec vos proches. Entrez en guerre Bien que le harcèlement ne soit pas reconnu juridiquement en France(sauf depuis la loi de modernisation sociale), vous pouvez agir et monter un dossier pour piéger l’agresseur. Faites attester par des témoins les humiliations subies. Notez chaque fait (date et heure), conservez les notes de service, lettres recommandées et messages désagréables qu’on vous envoie. Consultez si besoin est Vous pensez certainement que "le malade, c’est l’autre", et que c’est lui qui devrait consulter. Vous n’avez pas tort, mais votre stress peut démolir votre psychisme. Vous dormez mal, vous ruminez, vous êtes irritable, vous vous sentez triste ou en colère ? Au contraire vous ne ressentez plus rien, vous avez l’impression de "subir" les événements ? Ce sont les premiers signes d’une dépression. Consultez un spécialiste. Harcèlement moral : que dit la loi ? Depuis le 17 janvier 2002, le harcèlement moral a fait son entrée dans le code du travail et le code pénal. Comment se définit-il exactement ? Quelles sont les peines encourues ? Quelles sont les mesures de prévention ? Découvrez les réponses aux questions de droit que vous vous posez… L'augmentation et la médiatisation des plaintes faisant état de faits de harcèlement au travail ont conduit le législateur à réagir, à encadrer et reconnaître la notion de "santé mentale" au travail. Quelle est la définition de "harcèlement moral" ? Le harcèlement moral au travail est désormais défini par un nouvel article du Code du travail qui interdit les "agissements répétés qui ont pour objet ou pour effet une dégradation des conditions de travail susceptible de porter atteinte aux droits du salarié, à sa dignité, d’altérer sa santé physique ou mentale ou de compromettre son avenir professionnel" (article L122-49 du Code du travail). Toute rupture du contrat de travail ou sanction qui reposerait sur une pratique de harcèlement moral est nulle de plein droit. Le Code pénal prévoit une sanction d’un an d’emprisonnement et de 15 000 €uros d’amende. Un cadre assez large Le cadre du harcèlement moral est large : dès lors qu’il a lieu dans le milieu professionnel, l’interdiction vise aussi bien l’employeur que les salariés entre eux. Il n’est donc pas nécessaire qu’il existe un lien hiérarchique entre la victime et le "harceleur". Par ailleurs, la loi protège aussi bien la victime que les salariés qui ont témoigné de ces agissements. Agir et prévenir Des mesures de prévention existent : • En premier lieu, c’est à l’employeur qu’il appartient de prévenir ces agissements, en sanctionnant, le cas échéant, tout salarié auteur de harcèlement moral ; • Le règlement intérieur doit rappeler l’interdiction de toute pratique de harcèlement moral ; • Le rôle des représentants du personnel n’est pas négligeable puisque le CHSCT (Comité d’Hygiène, de Sécurité et des Conditions de Travail) peut prendre l’initiative d’actions de prévention. Les délégués du personnel disposent d’une procédure d’alerte qui leur permet de saisir l’employeur afin qu’il procède à une enquête lorsqu’ils constatent une situation de harcèlement moral ; • Le médecin du travail peut proposer des modifications de postes. Faire appel à la médiation ou aux Prud’hommes Par ailleurs, une procédure de médiation a été instituée et peut être engagée par toute personne de l’entreprise s’estimant victime de harcèlement. Elle permet de rechercher la conciliation entre les parties. Enfin, le salarié concerné ou, s’il ne s’y oppose pas, les organisations syndicales représentatives dans l’entreprise, peuvent saisir le Conseil de Prud’hommes et présenter les éléments de fait laissant supposer l’existence et le caractère répétitif d’un harcèlement. La partie adverse devra alors démontrer qu’il n’y pas eu de pratique répréhensible. Quelques exemples de harcèlement au travail Il est souvent difficile pour le "harcelé" d’analyser la situation dans laquelle il se trouve, de mettre des mots sur ce qui lui arrive. Quand parle-t-on de harcèlement moral ? Que vivent les victimes ? Quelques exemples réels pour comprendre ces relations de travail destructrices. Voici quelques exemples réels de harcèlement moral qui permettent de comprendre l’aspect destructeur de certains environnements professionnels… Accusée de "nullité absolue"… Catherine B a 25 ans ; après de brillantes études littéraires et une solide formation aux métiers du son, elle trouve, après plusieurs mois de recherche, le travail dont elle rêve : animatrice dans une radio locale. Catherine s’investit totalement dans ce travail, passant ses soirées à peaufiner de nouveaux sujets et ses week-ends à se documenter ou à compléter ses interviews. Pour son employeur, rien de ce qu’elle fait n’est jamais satisfaisant ; il en rajoute sans cesse et lui reproche son "perfectionnisme ridicule" ; ce qu’elle produit est systématiquement tourné en dérision devant ses collègues et certains de ses sujets sont annulés au dernier moment pour cause de "nullité absolue". Peu à peu, Catherine perd ses moyens et la confiance qu’elle avait acquis lors d’un stage de plusieurs mois dans un grande radio nationale. Elle finit par tomber malade, perd le sommeil et fait plusieurs crises de spasmophilie. A trois reprises, elle tentera de réintégrer son poste, mais face aux attaques de plus en plus personnelles de son employeur qui réclame sa démission, elle "craquera" à nouveau. Sur les conseils d’amis, elle se tournera vers l’inspection du travail et commencera une psychothérapie. Sa situation sera portée devant le prud’homme et elle "obtiendra" d’être licenciée. Un silence "goguenard"… Depuis 15 ans, Jean F. est responsable commercial dans une importante entreprise française ; ses résultats sont excellents et son poste sera maintenu après le rachat de sa société par une firme étrangère. Durant 6 mois, les relations avec les nouveaux venus sont très positives ; c’est le temps qu’il aura fallu à Jean pour transmettre les informations capitales qu’il est seul à détenir. Du jour au lendemain, le climat change du tout au tout ; on ne lui adresse plus la parole ; chacun se tait à son approche et affiche un sourire moqueur. Ses décisions sont contrecarrées, certains de ses rendez-vous annulés et la plus grosse part de ses responsabilités confiées à un membre de la nouvelle équipe. A plusieurs reprises, Jean perdra le contrôle de sa colère face au silence "goguenard" de son entourage lorsqu’il tente d’obtenir des explications sur leur attitude ; il apprendra par voie détournée que des rumeurs courent sur sa vie personnelle… 15 jours plus tard, il quittera l’entreprise sur un violent coup de tête après un affrontement physique avec son patron. Jean se refusera toujours à tenter quoi que ce soit pour se défendre ; il dit "ne plus vouloir aucun rapport avec cette boite". Il est à ce jour toujours sans emploi. Accusée d’être "psychologiquement déséquilibrée" Sophie R a 40 ans ; elle travaille depuis 15 ans dans un domaine qui ne lui convient plus et vient de terminer les études qu’elle menait en parallèle ; elle souhaite s’investir sur le terrain social. Après plusieurs mois de recherche, on lui propose un poste de chef de service dans une association humanitaire. A son entrée, tout le personnel vient de démissionner ; il ne reste plus que le directeur et sa femme. Sophie ne pose pas de questions ; ce qui compte pour elle, c’est d’avoir pu effectuer le tournant qu’elle souhaitait et que l’association reprenne vie. La 1ère année se passera relativement bien ; Sophie ne compte ni son temps, ni son énergie ; l’association s’organise. A l’issue de cette période et avec l’accord de sa direction, c’est le temps des vacances. A son retour, rien ne va plus ; on lui reproche son départ et le surcroît de travail qu’elle a donné aux autres ; la prime qu’elle devait toucher est supprimée. Le directeur et sa femme prennent l’habitude d’entrer brusquement dans son bureau pour lui donner du travail ou critiquer ce qu’elle fait. On lui reproche son inefficacité. Sophie se referme peu à peu. Elle souffre mais son travail la passionne. Pour tenter de sortir de son isolement, elle demandera et obtiendra un entretien avec le président de l’association. A la suite de cet entretien, le "harcèlement" le plus grossier cessera mais elle apprendra un peu plus tard que le directeur raconte à qui veut l’entendre qu’elle serait "psychologiquement déséquilibrée". Elle tiendra deux ans, "cloîtrée dans sa bulle", avant de vivre un passage dépressif qui l’amènera à démissionner sans chercher à se défendre. Un "étranger" jugé incompétent Vincent P est ingénieur ; il a 36 ans lorsqu’il est muté en Province pour diriger une équipe. Il s’agit pour lui d’une promotion. Cette mutation a été imposée à son futur supérieur hiérarchique qui souhaitait un recrutement externe et local. Dès le départ il sera traité en "étranger" jugé incapable de comprendre la mentalité de l’équipe, les réels besoins de l’entreprise et donc incompétent dans tout ce qu’il entreprend. Le rejet de son directeur déteint très vite sur l’équipe qu’il est censé animer. On oublie de l’inviter aux réunions tout en lui reprochant de n’être jamais là où il devrait. On ne lui communique que les informations sans importance et on se moque du fait qu’il n’est au courant de rien, etc. Six mois plus tard, Vincent aura un grave accident de voiture ; il sera absent durant 2 mois. A son retour, son bureau a été relégué à l’étage administratif ; il est entièrement isolé de ses collaborateurs. Il décide alors de faire ce qu’il se refusait jusqu’ici à faire : expliquer ses difficultés au siège social de son entreprise. A l’issue des entretiens qu’il obtiendra, il sera muté dans une autre ville. Quoique le poste soit moins important que le précédent, il se réjouit d’avoir pu se sortir d’une telle situation et entend bien ne plus jamais s’y laisser prendre : "l’enfer, maintenant, je connais et je n’y retournerai pas" ! Reconnaître un harceleur moral Personne n’ignore aujourd’hui ce que l’on entend par harcèlement sexuel, mais il en existe une autre forme, moins repérable, plus insidieuse : le harcèlement psychologique. On le rencontre le plus souvent dans le cadre du travail. Quelles sont les stratégies du harceleur ? Comment lui faire face ? Selon une étude de la Fondation européenne pour l’amélioration des conditions de vie et de travail (1998), 1,9 millions de français auraient été victimes de harcèlement professionnel en 1997. Dans une proposition d'avis émis en avril 2001, le Conseil économique et social (CES) propose d'ailleurs que les conséquences de ce harcèlement soient assimilées à une maladie professionnelle. De quoi s’agit-il ? Dans son livre*, Marie-France Hirigoyen définit le harcèlement professionnel de la façon suivante : "Toute attitude abusive se manifestant notamment par des comportements, des paroles, des actes, des gestes, des écrits pouvant porter atteinte à la personnalité, la dignité ou à l’intégrité physique ou psychique d’une personne, mettre en péril l’emploi de celle-ci ou dégrader le climat de travail." Le harcèlement professionnel peut s’exercer entre collègues de même niveau hiérarchique (mise au ban d’une personne) mais, le plus souvent, il est le fait d’un supérieur sur son subordonné ; pour celui qui en est la victime, l’enjeu est alors important et les conséquences souvent dramatiques. Les stratagèmes du "harceleur" Ce qui rend le "harceleur" particulièrement nuisible, c’est qu’il n’agit jamais à découvert et exerce son impitoyable violence à "bas bruit". Avant même d’avoir compris ce qui lui arrive, sa victime ne peut plus s’exprimer, ni se défendre car ce qu’elle subit est impalpable, indicible. En public, le "harceleur" use de son charme et de ses grandes facultés d’adaptation pour gagner l’auditoire et provoquer sa victime en toute impunité, par petites touches à peine perceptibles : sous-entendus humiliants, humour sarcastique, faux-semblants de civilité, de brimades à répétition, agressions non verbales (gestes, regards méprisants, soupirs)... Ses propos, ses reproches sont souvent si flous qu’ils laissent la place à toutes les interprétations possibles ; il manie le demi-mensonge et le paradoxe à merveille et ne s’explique jamais directement sur rien. Il ne communique pas car lui seul sait ce qu’il y a à dire et à penser... Attaques en privé Envahie par la peur et la culpabilité ("Qu’ai-je fait de mal pour mériter ça ?"), souvent isolée du reste du groupe, sa victime est tétanisée, privée de ses ressources habituelles. Mais c’est encore en privé que le "harceleur" s’avère le plus terrifiant, surtout si sa victime a des velléités de rébellion : injures grossières, attaques sur la personne, son physique, son intimité, menaces (de renvoi, de perte de salaire, de mort quelquefois)... Sans témoin, tout lui est permis ; il exerce alors sa terreur sans retenue. Menacée dans son statut, son emploi, mais aussi dans son être, sa victime est acculée, impuissante ; si ce "jeu" dure trop longtemps et que rien ne vient l’aider à réagir, elle n’aura bientôt plus les moyens de se soustraire à son agresseur. Autant dire qu’à ce stade, les intérêts de l’entreprise et ceux du groupe ne sont plus de mise. Ce qui se "joue" tient de la pathologie du "harceleur" (la perversion) et le but qu’il poursuit est en marge de tout "bon sens". Quand le masque tombe… Derrière le visage du harceleur se cache un être avide de reconnaissance et de pouvoir. Pour les conserver ou masquer son incompétence, il est prêt à éliminer tout ce qui pourrait y faire obstacle. Il va alors choisir une victime, un "bouc émissaire", pas comme on le croit souvent, quelqu’un de plus faible que les autres mais plutôt quelqu’un de consciencieux, de lucide et donc inquiétant pour lui. Le harceleur excelle dans l’art de détecter le point faible, la faille qu’il va pouvoir exploiter pour anéantir les défenses de sa victime ; c’est là qu’il va l’attaquer s’appliquant à insinuer le doute (en elle et chez les autres) sur ses compétences, sa valeur personnelle. Ceci jusqu’à ce qu’elle perde tous ses moyens. Empêché de penser, de comprendre, de réagir, l’agressé est poussé à la faute, ce qui justifie à la fois l’attitude de l’agresseur et le silence de l’entourage. Si rien ne vient lui faire obstacle, les choses ne cesseront qu’avec la capitulation de la victime (départ, longue maladie pour dépression, troubles psychosomatiques graves…). Pour se sentir le plus fort, le harceleur a besoin d’un autre à tenir en son pouvoir. S’il ne peut le corrompre, il lui faut le réduire à néant. C’est difficile à concevoir, mais c’est à transformer sa victime en marionnettes, à la dévitaliser, à l’anéantir, qu’il trouve sa plus grande jouissance. Comment s’en sortir ? Le mieux est d’agir avant que le processus ne soit trop engagé. Refusez autant que possible de rester dans le flou : demandez des précisions sur les consignes ou les tâches qui vous sont assignées, si possible toujours en public et avec insistance. Dévoilez le sens caché des allusions "avec humour" notez par écrit les provocations, les brimades, et tout ce qui vous désarçonne avant que ça ne devienne trop confus... Ceci peut vous aider à ne pas "perdre le nord"et à garder en tête que vous êtes dans votre bon droit. Il faut également éviter l’isolement. Cherchez des alliances parmi vos collègues, sans en attendre de témoignages (le harceleur les terrorise et les muselle peut-être aussi). Il est rare que le harceleur n’ait pas déjà sévi. Auquel cas, il reste certainement des traces qui pourront vous aider à analyser la situation. Cherchez un appui du côté de la hiérarchie ou du médecin de l’entreprise : le harceleur est souvent terrorisé par l’idée d’être découvert ou d’être soumis à une loi. Savoir que l’on est prêt à se défendre, que l’on a des appuis (ou du moins qu’on en cherche), peut considérablement freiner son action. Si le processus est déjà fortement engagé, il est préférable d’agir plus radicalement, en prenant de la distance : arrêtez de travailler le temps qu’il faudra pour vous y retrouver mais faites-le dans la plus stricte légalité. Faites-vous accompagner par un psychothérapeute qui vous aidera à faire la part des choses, à sortir de la peur et de la culpabilité, à comprendre comment vous avez été pris au piège et à ne plus vous y laisser prendre. Enfin, si un départ est inévitable, battez-vous pour que ça se passe dans les meilleures conditions possibles ; vous n’avez pas à payer le prix de la "folie"du harceleur !

gardez en copie tous vos mails, quitte à les transférer vers votre adresse mail privée(celle de votre domicile) notez quotidiennement tous les agissements malsains de vos employeurs, si délégués dans votre entreprise avertissez les, avertissez également le médecin du travail, et enfin si vous êyes sur de vous prévenez l'inspection du travail.

Bonjour et merci. Oui je suis sur. J'ai imprimé tous les mails et tout noté. Nous n'avons aucun delegué du personnel (10 personnes). Je me demande si il peut etre opportun de prendre un avocat. Ce type de problème ne m'est jamais arrivé. Merci en tous cas de votre réponse.

lisez ceci, et oui, le conseil d'un avocat pour faire prendre acte de la rupture du contrat au torts de l'employeur, serait judicieux, mais pas obligatoire, dans un premier temps contactez par courrier recommandé l'inspection du travail, signalez lui les faits, ainsi si intervention il y a, vous aurez un écrit de plus à verser au dossier.

envoyez d'abord un recommandé avec AR à votre employeur, lui demandant de cesser ses pratiques ainsi que celles de ses subordonnés, et s'il n'y fait droit, vous pourrez demander en référé prud'hommal la résolution judiciaire de votre contrat à ses torts, ce qui ne sera pas assimilé à une démission.

un autre article sur ce sujet, lisez le attentivement, il vous indique que vous pouvez agir, votre employeur encourre une sanction pénale également. Prohibé par le Code du travail, le harcèlement moral au travail se caractérise par des agissements répétés qui ont pour objet ou pour effet une dégradation de ses conditions de travail susceptible de porter atteinte à ses droits et à sa dignité, d'altérer sa santé physique ou mentale ou de compromettre son avenir professionnel.

Le harcèlement moral peut être exercé, au sein d'une entreprise, par une personne ou plusieurs personnes, détentrices ou non d'une autorité hiérarchique, à l'encontre d'autres salariés.

Alerte et prévention du harcèlement moral au travail, 5 acteurs peuvent agir : l'employeur : il appartient à l'employeur de prendre toutes dispositions nécessaires en vue de prévenir les agissements de harcèlement moral au travail. le médecin du travail : personnage central, le médecin du travail est le conseiller du chef d'entreprise, des salariés en ce qui concerne la protection des salariés contre l'ensemble des nuisances à la santé au travail. Il prononce des inaptitudes temporaires ou totales et établit des certificats médicaux. Il peut conseiller la mutation du salarié. le C.H.S.C.T. (Comité d'Hygiène, de sécurité et des Conditions de Travail) : institution représentative chargée de la santé physique et mentale des salariés, le C.H.S.C.T. peut proposer des actions de prévention. L'employeur qui s'y refuse doit motiver sa décision les délégués du personnel : les délégués du personnel disposent d'un véritable droit d'alerte. Il constate l'existence d'une atteinte à la santé physique et mentale d'un salarié, non justifiée par la nature de la tâche à accomplir ni proportionnée au but recherché, peut en saisir immédiatement l'employeur qui est alors tenu de procéder à une enquête et de remédier à cette situation de harcèlement moral au travail. En cas de carence de l'employeur, le délégué du personnel, si le salarié averti par écrit ne s'y oppose pas, peut saisir le conseil des prud'hommes en référé. les syndicats : peuvent agir en justice avec l'accord de l'intéressé pour faire reconnaître le harcèlement moral au travail. L'obligation de prévention de l'employeur du harcèlement moral au travail L'employeur doit prendre toutes dispositions nécessaires en vue de prévenir les agissements de harcèlement moral au travail. Il est tenu à une obligation de résultat en matière de prévention du harcèlement moral au travail.

Il incombe à l'employeur d'avoir une réaction rapide en cas de suspicion de harcèlement moral au travail.

Il convient d'être attentif puisque certaines méthodes de gestion peuvent caractériser un harcèlement moral au travail.

Le salarié en arrêt maladie pour cause de harcèlement moral ne peut-être licencié pour désorganisation du fonctionnement de l'entreprise suite à ses absences répétées. Le licenciement serait nul.

Le règlement intérieur de l'entreprise doit rappeler les dispositions relatives à l'interdiction des pratiques de harcèlement moral au travail.

Quelles sont les issues pour le salarié victime de harcèlement moral au travail ? la prise d'acte de la rupture : En cas d'inertie de l'employeur face au harcèlement moral au travail dont le salarié est victime, ce dernier peut prendre acte de la rupture de son contrat de travail aux torts de son employeur. Si le manquement de l'employeur est avéré, la rupture aura les effets d'un licenciement non fondé. Le salarié touchera ses indemnités de rupture et l'indemnité prévue pour défaut de cause réelle et sérieuse.

la résiliation judiciaire : La victime de harcèlement moral au travail est fondée à demander la résiliation judiciaire de son contrat de travail aux torts de l'employeur.

la procédure de médiation : Le choix du médiateur doit faire l'objet d'un accord entre les parties. Le médiateur tente de les concilier et leur soumet des propositions écrites en vue de mettre fin au harcèlement moral au travail.

En cas d'échec de la conciliation, il informe les parties des éventuelles sanctions encourues et des garanties procédurales prévues en faveur de la victime de harcèlement moral au travail.

la démission, vivement déconseillée : La victime d'un harcèlement moral au travail démissionnaire est reconnue légitime au regard des droits à l'assurance chômage

le procès pénal : Le harcèlement moral au travail est un délit pénal. Le salarié subissant un harcèlement moral de la part de l'un de ses collègues peut donc poursuivre ce dernier au pénal.

Comment prouver le harcèlement moral au travail ? Il appartiendra au salarié d'établir des faits permettant de présumer qu'il est victime de harcèlement moral au travail.

Le défendeur, au vu de ces éléments, devra apporter la preuve que les agissements en cause ne caractérisent pas un harcèlement moral « et s'appuient sur des éléments objectifs ».

L'intention de nuire de l'auteur de harcèlement moral n'est pas requise, c'est à dire que les manœuvres constituant un harcèlement moral n'ont pas besoin d'être faits de façon volontaire, délibérée de la part du collègue ou de l'employeur.

Quelles sont les sanctions du harcèlement moral au travail ? Les sanctions pénales pour harcèlement moral : Le harcèlement moral au travail est un délit puni d'1 an d'emprisonnement et de 15 000€ d'amende.

Les sanctions civiles pour harcèlement moral : Est nulle de plein droit toute rupture du contrat de travail (licenciement, démission...) qui résulterait d'un harcèlement moral au travail, cette nullité vaut également pour les mesures affectant la carrière du salarié. Le salarié victime de harcèlement peut obtenir des dommages et intérêts.

Les sanctions disciplinaires pour harcèlement moral : Tout salarié auteur de harcèlement moral au travail est susceptible d'encourir des sanctions disciplinaires.

Bonjour chegue, oui je lui ai fait un mail jeudi dernier lui disant qu'il n'était pas bon de méler la clientèle à tout ca et qu'il faudrait d'urgence trouver une sortie amiable de l'entreprise. Je lui ai fait part de mon intention de m'entourer des conseils d'un avocat. Pas de réponse. Seulement la fermeture partielle de mon accès à l'agenda de groupe. Je pense que je vais dans un 1° temps faire un recommandé à l'inspection du travail. Ca le fera peut etre bouger. Ensuite j'irai voir un avocat spécialisé en droit du travail. A noter que dans l'entreprise, il n'y a aucun affichage légal de réglement intérieur, de convention collective... Je n'ai pas de contrat de travail écrit (ce qui m'arrage bien car pas de clause de non concurrence ;) Merci en tous cas ! J'ai de plus en plus l'impression que ce type de problème est plus fréquent qu'on ne le croit !...

Vous pourriez subgérer à votre employeur, une rupture conventionnelle à l'amiable. Celà écarte la démission,et vous aurez tous vos droits préservés(indemnités de licenciement (voire avec un + que vous pouvez négocier) , droits assédic, etc...).L'argument de la dénonciation de la dégradation manifeste de vos conditions de travail auprès des instances concernées devrait l'inciter à l'accepter. Et vous seriez sorti "rapidement" de cet état hyper-stressant au travail, alors que toute autre procédure durera forcément un temps certain ? C'est un choix qu'il vous appartient de prendre ! Et rien ne vous empeche de prendre un conseil (avocat ou auprès de l'inspection du travail) sur ce point !