Cet article a été publié il y a 4 ans, il est donc possible qu'il ne soit plus à jour.
En complément de la plaquette d’information à destination des employeurs sur les mesures à prendre pour protéger la santé de leurs salariés, le Ministère du Travail publie régulièrement des fiches conseils par métier et guides sectoriels.
Nouveau guide de prévention
La Fédération SYNTEC a rédigé un guide de recommandations de sécurité sanitaire pour la continuité des activités dans le contexte de pandémie Covid-19. Une première version a été publiée le 24 avril.
Le guide est proposé aux entreprises spécialisées dans les professions du Numérique, de l’Ingénierie, du Conseil, de l’Évènementiel et de la Formation Professionnelle afin d’accompagner la reprise de leur activité et l’adaptation de leur organisation dans le contexte du COVID-19.
Indicatif et non exhaustif, il se base notamment sur les préconisations du Gouvernement et les informations connues au moment de sa mise à jour. Les informations qu’il contient peuvent ainsi être amenées à évoluer ou à être complétées.
Outil d’aide à la prise de décision, il a vocation à être adapté en fonction de la situation propre et des spécificités de chaque entreprise, sous la responsabilité de ses dirigeants.
Dans ce contexte de crise exceptionnelle, il appartient en effet à chaque entreprise d’identifier ses capacités à accompagner la reprise d’activité et à mettre en œuvre les mesures nécessaires permettant de préserver la santé et la sécurité des équipes.
Contenu du guide SYNTEC :
Plan de Continuité d’Activité
Check-list : 25 recommandations en synthèse
Recommandations relatives à l’organisation
Recommandations relatives au management
Recommandations relatives à l’hygiène et à l’entretien
Focus Métiers du Conseil – Consultant
Focus Métiers du Numérique – Technicien informatique
Focus Métiers de la Formation – Formateur
Focus Métiers de l’Evénementiel – Chef de projet événementiel
Téléchargement :
https://travail-emploi.gouv.fr/IMG/pdf/guide_recommandations_sanitaires_federation_syntec.pdf
Guides sectoriels de prévention en ligne
- Le transport routier de marchandises et les prestations logistiques ;
- Le transport de fonds et traitement de valeurs ;
- La construction ;
- Les tulles et briques ;
- La filière bois ;
- Les distributeurs de l’approvisionnement du bâtiment second œuvre et de l’industrie.
Les guides suivants ont été mis en ligne puis retirés du site, sans explications :
- La transformation de pierre taille ;
- Les industries d’extraction et transformation gypse anhydrite minéraux industriels chaux plâtre ;
- Les mortiers industriels adjuvants agent de démoulage et produits de cure.
D’autres guides ont été rédigés et mis en ligne sur les sites de fédérations professionnelles. Pour connaître l’ensemble de ces guides, reportez vous à notre dossier sur le Coronavirus en RH.
Fiches conseils prévention métiers en ligne
Les fiches conseils par métiers sont inchangées.
- Fiche « Chauffeur-livreur » : https://travail-emploi.gouv.fr/IMG/pdf/covid-19conseils-chauffeur-livreur.pdf
- Fiche « Travail en caisse » : https://travail-emploi.gouv.fr/IMG/pdf/covid-19conseils-caissier-iere.pdf
- Fiche « Travail en boulangerie » : https://travail-emploi.gouv.fr/IMG/pdf/covid-19conseils-boulangerie.pdf
- Fiche « Travail dans un garage » : https://travail-emploi.gouv.fr/IMG/pdf/covid-19conseils-garagiste.pdf
- Fiche « Activités agricoles » : https://travail-emploi.gouv.fr/IMG/pdf/covid-19conseils-agriculture.pdf
- Fiche « Travail dans un commerce de détail » : https://travail-emploi.gouv.fr/IMG/pdf/covid-19conseils-agriculture.pdf
- Fiche « Travail sur un chantier de jardins espaces verts » : https://travail-emploi.gouv.fr/IMG/pdf/covid-19conseils-espaces_verts.pdf
- Fiche « Travail dans l’élevage » : https://travail-emploi.gouv.fr/IMG/pdf/covid-19conseils-elevage.pdf
- Fiche « Travail filière cheval » : https://travail-emploi.gouv.fr/IMG/pdf/covid-19conseils-filiere_cheval.pdf
- Fiche « Travail saisonnier » : https://travail-emploi.gouv.fr/IMG/pdf/covid-19conseils_saisonnier.pdf
- Fiche « Travail en abattoir » : https://travail-emploi.gouv.fr/IMG/pdf/covid-19conseils_abattoir.pdf
- Fiche « Restauration collective ou vente à emporter » : https://travail-emploi.gouv.fr/IMG/pdf/covid-19conseils_restauration_collective_vente_emporter.pdf
- Fiche « Agent de sécurité » : https://travail-emploi.gouv.fr/IMG/pdf/covid-19conseils_agent_securite.pdf
- Fiche « Travail dans le dépannage – intervention à domicile » : https://travail-emploi.gouv.fr/IMG/pdf/covid-19conseils_de_pannage.pdf
- Fiche « Plombier – installateur sanitaire » : https://travail-emploi.gouv.fr/IMG/pdf/covid-19conseils_installateur_sanitaire.pdf
- Fiche « Travail dans la blanchisserie industrielle » : https://travail-emploi.gouv.fr/IMG/pdf/covid-19conseils_blanchisserie.pdf
- Fiche « Travail dans la collecte des ordures ménagères » : https://travail-emploi.gouv.fr/IMG/pdf/covid-19conseils_collecte_ordures_menageres_n.pdf
- Fiche « Travail dans l’hôtellerie – femme et valet de chambre » : https://travail-emploi.gouv.fr/IMG/pdf/covid-19conseils_femme_de_chambre.pdf
- Fiche « Chantiers de travaux agricoles » : https://travail-emploi.gouv.fr/IMG/pdf/covid-19conseils_chantiers_agricoles.pdf
- Fiche « Réceptionniste ou veilleur de nuit » : https://travail-emploi.gouv.fr/IMG/pdf/covid-19conseils_receptionniste.pdf
- Fiche « Agent funéraire » : https://travail-emploi.gouv.fr/IMG/pdf/covid-19conseils_agent_funeraire.pdf
- Fiche « Agent de maintenance » : https://travail-emploi.gouv.fr/IMG/pdf/covid-19conseils_agent_de_maintenance.pdf
- Fiche « Opérateur en centre d’appels » : https://travail-emploi.gouv.fr/IMG/pdf/covid-19conseils_centre_d_appel.pdf
- Fiche « Vente directe (à la ferme, Amap, circuit court) » : https://travail-emploi.gouv.fr/IMG/pdf/covid_19_conseils_circuits_courts.pdf
- Fiche « Travail dans le maraîchage » : https://travail-emploi.gouv.fr/IMG/pdf/covid_19_conseils_maraichage.pdf
- Fiche « Travail en drive » : https://travail-emploi.gouv.fr/IMG/pdf/covid_19_conseils_drive.pdf
- Fiche « Travail dans une station-service » : https://travail-emploi.gouv.fr/IMG/pdf/covid_19_conseils_station_service.pdf
- Fiche « Actividades agricolas » (fiche « activités agricoles » traduite en espagnol) : https://travail-emploi.gouv.fr/IMG/pdf/covid19_consejo__trabajo_actividades_agricolas.pdf
- Fiche « Trabajo de temporada » (fiche « travail saisonnier » traduite en espagnol) : https://travail-emploi.gouv.fr/IMG/pdf/covid19_ficha_trabajo_de_temporada.pdf
- Fiche « Activité viticole et/ou vinification » : https://travail-emploi.gouv.fr/IMG/pdf/covid-19conseils_viticulture.pdf
- Fiche « Travail dans la conchyliculture et la mytiliculture » : https://travail-emploi.gouv.fr/IMG/pdf/covid-19conseils_conchyliculture__mytiliculture.pdf
- Fiche « Prestataire d’entretien de locaux » : https://travail-emploi.gouv.fr/IMG/pdf/covid-19conseils-entretien_locaux_de_travail.pdf
- Fiche « Conseiller clientèle et/ou personnel d’accueil dans le secteur de la banque » : https://travail-emploi.gouv.fr/IMG/pdf/covid-19conseils_conseiller_clientele_et_personnel_d_accueil_banque.pdf
- Fiche « Travail en boucherie charcuterie traiteur » : https://travail-emploi.gouv.fr/IMG/pdf/covid_19conseils_boucher_charcutier_traiteur.pdf
- Fiche « Employé de centre de tri ou d’incinération » : https://travail-emploi.gouv.fr/IMG/pdf/covid_19conseils_centre_de_tri.pdf
- Fiche « Location de matériels et d’engins » : https://travail-emploi.gouv.fr/IMG/pdf/covid_19conseils_employe_location_materiel_engins.pdf
- Fiche « Travail en cabinet vétérinaire » : https://travail-emploi.gouv.fr/IMG/pdf/covid-19conseils_cabinet_veterinaire.pdf
- Fiche « Gestion des locaux communs et vestiaires » : https://travail-emploi.gouv.fr/IMG/pdf/covid19_travail_dans_un_vestiaire.pdf
- Fiche « Travail dans l’intérim » : https://travail-emploi.gouv.fr/IMG/pdf/covid1-9conseils_travail_dans_l_interim.pdf
- Fiche « Travail en animalerie » : https://travail-emploi.gouv.fr/IMG/pdf/covid-19conseils_travail_en_animalerie.pdf
- Fiche « Personnels de bureau rattachés à la production » : https://travail-emploi.gouv.fr/IMG/pdf/covid_19conseils_bureau_rattaches_a_la_production_industrie_.pdf
- Fiche « Bureaux de contrôle, de vérification, de diagnostic » : https://travail-emploi.gouv.fr/IMG/pdf/covid_19_bureau_de_controle_nnv2.pdf
- Fiche « Préparateur de commande dans un entrepôt logistique » : https://travail-emploi.gouv.fr/IMG/pdf/covid-19conseils_travail_dans_un_entrepot_logistique.pdf
- Fiche « Taxi ou conducteur de VTC » : https://travail-emploi.gouv.fr/IMG/pdf/covid-19_taxi_vtc.pdf
- Fiche « Aide à domicile » : https://travail-emploi.gouv.fr/IMG/pdf/covid19conseils_aide_a_domicile.pdf
Nos dossiers et livrets pour vous aider à gérer la crise sanitaire et ses conséquences en RH :
Retrouvez l'ensemble des mesures sociales prises depuis le début du Coronavirus dans tous les domaines : CSE, durées de travail, risques professionnels et DUERP, mesures de prévention, obligation de sécurité et responsabilité de l'employeur, indemnisation des salariés, négociation d'entreprise, report de délais sociaux, visites médicales, apprentissage, droit de retrait, entretiens professionnels, droit d'alerte, etc... :
Découvrir aussi : Le coronavirus en RH et droit social Dossier synthèse
Utilisez les fiches pratiques classées par thème (Santé et sécurité, Droit social, RH) pour obtenir toutes les réponses à vos questions et vous informer sur les conséquences de l'épidémie au travail Soyez en règle, vérifiez quels sont vos droits et vos devoirs ainsi que ceux de vos salariés : masques, télétravail, vaccination ... Retrouvez tous les arrêtés, ordonnances et décrets dont vous pourrez avoir besoin
Actualisez votre DUERP et mettez en place les mesures de prévention nécessaires à la poursuite ou à la reprise d'activité : recommandations sanitaires, préconisations par secteurs d'activités et métiers, PCA, protocole national de déconfinement, etc... :
Découvrir aussi : Le document unique d'évaluation des risques professionnels (DUERP) Dossier synthèse
Etablissez votre DUERP plus facilement grâce aux modèles de documents, dont l'exemple de trame de DUERP inclus Découvrez quelles mesures mettre en place selon les risques professionnels encourus par vos salariés Assurez-vous que votre DUERP est à jour : COVID, loi Santé au Travail ...
Préparez le lancement des élections du CSE ou reprenez les processus électoraux suspendus, aux échéances fixées par le Gouvernement. Ce dossier contient une fiche spécifique aux mesures d'urgence relatives aux élections du CSE prises dans le cadre de la crise sanitaire :
Découvrir aussi : Elections du Comité Social et Economique (CSE) Dossier synthèse
Organisez les élections du CSE dans le respect des dispositions législatives et réglementaires en évitant toute contestation Facilitez-vous les élections avec de nombreux modèles d’affichages, de calendrier, de courriers, de bulletins de vote, de listes électorales, et plus encore Trouvez facilement la réponse à vos questions concernant les élections : comment les préparer, quelles sont les formalités à effectuer, etc ... Retrouvez tous les nouveaux articles du Code du Travail relatifs à chaque thème
Informez vos salariés sur le CSE dès sa mise en place dans l'entreprise :
Découvrir aussi : Livret CSE à distribuer à vos salariés Livret et dépliant
Répondez aux questions que se posent vos salariés sur le CSE : qui le compose, à quoi sert-il, qu'est-ce qui change Facilitez-leur la transition entre les anciennes instances de représentants du personnel et le CSE Participez ainsi à assurer le bon fonctionnement du CSE au sein de votre entreprise
Informez vous sur les attributions, consultations, règles de fonctionnement du CSE nouvellement élu. Ce dossier contient une fiche spécifique aux mesures d'urgence relatives aux règles de fonctionnement du CSE prises dans le cadre de la crise sanitaire : consultations, réunions, visioconférence, etc... :
Découvrir aussi : Attributions et fonctionnement du Comité Social et Economique (CSE) Dossier synthèse
Organisez les réunion, déterminez les heures de délégations, mettez en place les commissions, etc ... sans erreur Aidez-vous de nombreux modèles de documents lors des réunions et dans vos démarches Ayez toujours à portée plus de 20 fiches pratiques pour répondre à toutes vos questions et interrogations sur les attributions du CSE Retrouvez tous les nouveaux articles du Code du Travail relatifs à chaque thème
N'oubliez pas que le télétravail reste la règle pour les postes le permettant. Respectez les droits des télétravailleurs, informez les, intégrez les risques spécifiques au télétravail dans le DUERP, consultez le CSE :
Découvrir aussi : Le télétravail Dossier synthèse
Toutes les réponses à vos questions concernant le télétravail dans votre entreprise, à portée de main dans un seul dossier complet Mettez-le en place rapidement grâce à tous les documents nécessaires inclus Soyez en règle : retrouvez dans ce dossier toutes les références légales et ne commettez aucune erreur lors de l'application du télétravail !
Respectez le droit à la déconnexion de vos salariés :
Découvrir aussi : Le droit à la déconnexion des salariés Dossier synthèse
Découvrez comment mettre le droit en déconnexion en œuvre dans votre entreprise et comment le favoriser grâce à nos fiches pratiques Simplifiez vos démarches avec nos modèles de documents : accords d'entreprises, charte relative au droit à la déconnexion ...
N'hésitez pas à avoir recours au prêt de main d'oeuvre et à palier ainsi à une baisse d'activité ou au contraire à un manque de personnel :
Découvrir aussi : Le prêt de main d'œuvre Dossier synthèse
Découvrez comment recourir au prêt de main d'oeuvre, et sous quelles conditions est-ce possible Une fiche pratique dédiée vous informe pour vos prêts de main d'oeuvre dans le cadre du Covid-19 Appuyez-vous sur deux modèles de documents pour vous faciliter les démarches
Vérifiez la conformité de votre règlement intérieur aux dispositions légales et rédigez une note relative aux obligations hygiène et santé à respecter lors de la reprise d'activité :
Découvrir aussi : Le règlement intérieur Dossier synthèse
Obtenez les réponses à toutes vos questions sur le règlement intérieur : quel est son contenu ? Que puis-je y inclure ou non ? Comment le mettre en place ? Appuyez-vous sur le modèle de règlement intérieur complet inclus, qui reprend les clauses obligatoires à mentionner. Bénéficiez d'autres modèles de documents pour vous aider lors de la mise en place du règlement intérieur : dépôt à l'inspection du travail, clause Covid-19 ...
Vérifiez votre conformité aux règles du RGPD et aux recommandations de la CNIL en matière de traitement de données personnelles de vos salariés. Attention, en ce contexte de crise, au traitement des données de santé ! :
Découvrir aussi : Protection des données personnelles : le RGPD Dossier synthèse
Assurez-vous d'être en conformité vis-à-vis du RGPD et évitez les sanctions Découvrez et respectez les droits et les devoirs de votre entreprise et de vos salariés en la matière Bénéficiez de nombreux documents inclus : modèles de lettres et de documents, notes d'informations ... Retrouvez notre livret à distribuer, au format PDF, afin de sensibiliser vos salariés au RGPD
Informez vos salariés sur le traitement de leurs données personnelles, leurs droits et leurs devoirs :
Découvrir aussi : Livret RGPD à distribuer à vos salariés Livret et dépliant
Apportez de manière précise et concise l’essentiel des informations sur le RGPD à vos salariés Responsabilisez les salariés en mettant en avant leurs droits et devoirs vis-à-vis de ce nouveau règlement Assistez la transition de toute l’entreprise vers une bonne application du RGPD
Informez vos salariés sur les risques psycho-sociaux plus que jamais existants dans le contexte de télétravail, confinement et isolement actuel, ainsi que sur leur droit à la déconnexion et les risques liés aux conduites addictives, en augmentation depuis le confinement :
Découvrir aussi : Livret Risques psycho-sociaux à distribuer à vos salariés Livret et dépliant
Informez efficacement vos salariés sur les RPS : quels sont-ils, quelles en sont les conséquences, vers qui se tourner Apportez des conseils à vos managers pour minimiser ces risques Conformez-vous à votre obligation d'information en tant qu'employeur et évitez que vos salariés ne soient victimes de RPS
Découvrir aussi : Livret Droit à la déconnexion : pourquoi ? Comment ? Livret et dépliant
Informez efficacement vos salariés sur ce qu'est le droit à la déconnexion et ce que sont les obligations légales de l'entreprise en la matière Découvrez ensemble des mesures à mettre en place pour favoriser ce droit à la déconnexion Conformez-vous à votre obligation d'information en tant qu'employeur
Découvrir aussi : Livret L'alcool au travail à distribuer à vos salariés Livret et dépliant
Informez efficacement vos salariés sur leurs droits, leurs obligations, les sanctions encourues en cas de non-respect des règles relatives à la consommation d'alcool au travail Aidez-les à identifier la dépendance à l'alcool et à se tourner vers les bonnes personnes en cas de besoin Conformez-vous à votre obligation d'information en tant qu'employeur
Découvrir aussi : Livret La drogue au travail à distribuer à vos salariés Livret et dépliant
Informez efficacement vos salariés sur leurs droits, leurs obligations, les sanctions encourues en cas de non-respect des règles relatives à la consommation de drogue au travail Aidez-les à identifier l'addiction à la drogue et à se tourner vers les bonnes personnes en cas de besoin Conformez-vous à votre obligation d'information en tant qu'employeur.