Cet article a été publié il y a 4 ans, il est donc possible qu'il ne soit plus à jour.
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Thèmes | Contenu | Notre publication à ce sujet |
Régulariser un trop versé vis-à-vis du prélèvement à la source | Cette publication propose les nombreux cas concrets suivants :
Publication site DSN-info, fiche n° 1815 Date de création : 30/01/2018 10:31 AM Date de modification : 27/07/2020 12:24 PM |
Lire aussi : Comment prendre en compte un trop-versé pour le prélèvement à la source en 2020 ? Fiche pratiqueDans une actualisation du 14 septembre 2020, le site de la DSN propose des informations concernant les modalités déclaratives d’un « trop-versé » au titre du prélèvement à la source. |
Régulariser des erreurs sur plusieurs mois |
Publication site DSN-info, Fiche n° 1822 Date de création : 30/01/2018 04:43 PM Date de modification : 15/07/2020 03:26 PM |
Lire aussi : Comment régulariser des erreurs sur plusieurs mois sur le prélèvement à la source en 2020 ? Fiche pratiqueLe site de la DSN-info actualise ses informations, le 15 juillet 2020, concernant la prise en compte d’une erreur réalisée sur plusieurs mois de suite en DSN. |
Rectifier une erreur de taux PAS |
Publication site DSN-info, Fiche n° 1814 Date de création : 30/01/2018 10:15 AM Date de modification : 15/07/2020 04:46 PM |
Lire aussi : Quelles sont les modalités déclaratives en cas de rectification d'une erreur de taux prélèvement à la source en 2020 ? Fiche pratiqueLe site de la DSN-info modifie presque intégralement sa publication, en date du 15/07/2020, sur les modalités déclaratives d’une rectification d’une erreur de taux pour le PAS. |
Régulariser des IJ de base au niveau du prélèvement à la source |
Publication site DSN-info, fiche n° 1920 - Date de création : 13/06/2018 10:14 AM Date de modification : 16/07/2020 09:29 AM |
Lire aussi : Comment régulariser des IJ de base au niveau du prélèvement à la source en 2020 ? Fiche pratiqueLe site de la DSN-info actualise ses informations, le 16/07/2020, concernant les modalités de régularisation des IJ subrogées de base, selon les nouvelles normes DSN, applicables à compter du 1er janvier 2020. |
Rectifier une erreur sur l’assiette fiscale |
Publication site DSN-info,fiche n° 1821 - Date de création : 30/01/2018 04:40 PM Date de modification : 23/07/2020 11:10 AM |
Lire aussi : Quel taux utiliser en cas de rectification d'assiette fiscale : traitement en 2020 Fiche pratiqueAprès une actualisation du 6/08/2020, le site de la DSN actualise le 15/09/2020, ses informations sur la rectification d’une erreur sur l’assiette fiscale et propose les traitements à réaliser en 2020 mais également en 2021. |
Gérer un trop-versé |
Publication site DSN-info, fiche n° 1815 Date de création : 30/01/2018 10:31 AM Date de modification : 27/07/2020 12:24 PM |
Lire aussi : Comment prendre en compte un trop-versé pour le prélèvement à la source en 2020 ? Fiche pratiqueDans une actualisation du 14 septembre 2020, le site de la DSN propose des informations concernant les modalités déclaratives d’un « trop-versé » au titre du prélèvement à la source. |
Une erreur sur la rémunération nette fiscale d’un contrat court en 2020 ? |
Publication sur le site GIP-MDS, fiche n° 1986 - Date de création : 15/10/2018 10:49 AM Date de modification : 03/08/2020 02:32 PM |
Lire aussi : Comment régulariser une erreur sur la rémunération nette fiscale d'un contrat court en 2020 ? Fiche pratiqueDes procédures particulières s’appliquent pour les contrats courts pour lesquels l’employeur commet une erreur sur la rémunération nette fiscale. Le site de la DSN actualise ses informations le 3 août 2020. |
Régulariser le PAS des stagiaires |
Publication sur le site DSN-info, fiche n° 1897 - Date de création : 13/04/2018 01:57 PM Date de modification : 04/08/2020 04:53 PM |
Lire aussi : Comment régulariser le prélèvement à la source des stagiaires en 2020 ? Fiche pratiqueLe site de la DSN-info actualise les informations, le 5 août 2020, sur les modalités déclaratives de régularisation du prélèvement à la source des stagiaires, selon les normes DSN 2020, à l’aide d’exemples concrets. |
Régulariser le PAS des apprentis |
Publication sur le site DSN-info, fiche n° 1897 - Date de création : 13/04/2018 01:57 PM Date de modification : 04/08/2020 04:53 PM |
Lire aussi : Comment régulariser le prélèvement à la source des apprentis en 2020 ? Fiche pratiqueLe site de la DSN-info actualise les informations, le 5 août 2020, sur les modalités déclaratives de régularisation du prélèvement à la source des apprentis, selon les normes DSN 2020, à l’aide d’exemples concrets. |
Régulariser une « double-erreur » |
Publication sur le site DSN-info, fiche n° 1345 - Date de création : 09/03/2017 03:38 PM Date de modification : 03/08/2020 04:59 PM |
Lire aussi : Comment gérer une « double erreur » sur le prélèvement à la source en 2020 ? Fiche pratiqueLe site de la DSN actualise ses informations, en date du 3 août 2020, concernant les modalités déclaratives d’une double erreur sur prélèvement à la source : une erreur rémunération nette fiscale et un taux appliqué erroné pour le PAS. |
Régulariser la rémunération nette fiscale d’un contrat court |
Publication site DSN-info, Fiche n° 1986 Date de création : 15/10/2018 10:49 AM Date de modification : 03/08/2020 02:32 PM |
Lire aussi : Comment régulariser la rémunération nette fiscale d'un contrat court en 2020 ? Fiche pratiqueLe site de la DSN-info actualise ses informations, le 3 août 2020 puis le 15 septembre 2020, concernant la régularisation de la rémunération nette fiscale d’un contrat court, selon les modalités déclaratives en vigueur en 2020. |
Taux prélèvement à la source erroné |
Publication site DSN-info, fiche n° 1343 Date de création : 09/03/2017 03:24 PM Date de modification : 05/08/2020 11:17 PM |
Lire aussi : Comment déclarer un taux de prélèvement à la source erroné avec variation de taux en 2020 ? Fiche pratiqueDans une actualisation du 5/08/2020, le site de la DSN informe sur la régularisation d’un taux de prélèvement à la source erroné, avec variation des taux appliqués. |
Trop versé et prélèvement à la source |
Publication site DSN-info, fiche n° 1347 Date de création : 09/03/2017 03:50 PM Date de modification : 05/08/2020 04:30 PM |
Lire aussi : Comment déclarer un trop-versé pour le prélèvement à la source en 2020 ? Fiche pratiqueDans une actualisation du 5/08/2020, le site de la DSN informe sur la déclaration d’un « trop-versé » pour le PAS avec changement taux entre le mois de l'erreur et le mois de constatation et une RNF négative en période courante. |
Trop versé, prélèvement à la source et variation de taux |
Publication site DSN-info, fiche n° 1346 Date de création : 09/03/2017 03:45 PM Date de modification : 05/08/2020 10:38 PM |
Lire aussi : Comment régulariser un trop-versé avec variation de taux pour le prélèvement à la source en 2020 ? Fiche pratiqueDans une actualisation du 5/08/2020, le site de la DSN informe sur la régularisation du prélèvement à la source un cas de trop versé de l'employeur avec une variation de taux entre deux périodes |
RNF erronée et variation taux |
Publication site DSN-info, fiche n° 1344 Date de création : 09/03/2017 03:30 PM Date de modification : 05/08/2020 11:01 PM |
Lire aussi : Comment régulariser une RNF erronée avec variation de taux pour le prélèvement à la source en 2020 ? Fiche pratiqueDans une actualisation du 5/08/2020, le site de la DSN informe sur la régularisation d’une rémunération nette fiscale erronée, alors que la base brute est correcte avec changement de taux entre le mois de l'erreur et le mois de constatation. |
Taux PAS erroné et différent de celui de la DGFiP | Au sein de 2 fiches pratiques, sont proposées les modalités déclaratives en cas de :
Publication site DSN-info, fiche n° 1342 Date de création : 09/03/2017 03:17 PM Date de modification : 05/08/2020 11:31 PM
Publication site DSN-info, fiche n° 1341 Date de création : 09/03/2017 03:08 PM Date de modification : 06/08/2020 12:01 AM |
Lire aussi : Comment déclarer un taux de prélèvement à la source erroné inférieur au taux transmis par DGFiP en 2020 ? Fiche pratiqueDans une actualisation du 5/08/2020, le site de la DSN informe sur la régularisation d’un taux de prélèvement à la source erroné, inférieur au taux transmis par la DGFiP. Lire aussi : Comment déclarer un taux de prélèvement à la source erroné supérieur au taux transmis par DGFiP en 2020 ? Fiche pratiqueDans une actualisation du 5/08/2020, le site de la DSN informe sur la régularisation d’un taux de prélèvement à la source erroné, supérieur au taux transmis par la DGFiP. |