Cet article a été publié il y a 4 ans, il est donc possible qu'il ne soit plus à jour.
- Comment déclarer la déduction forfaitaire patronale sur les HS en DSN et le changement à venir en 2025 ?
- Déclaration des HS en DSN : comment traiter en 2024 une erreur commise en 2023 ?
- Déclaration des HS en DSN : comment gérer le plafond annuel d’exonération fiscale ?
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Thèmes | Contenu | Notre publication à ce sujet |
La gestion des annulations de paiement initial en cas de régularisation pour le PAS. | La présente publication aborde la problématique suivante : « Dans le cas particulier où un déclarant effectue ses régularisations par annulation de paiement, comment faut-il saisir sa déclaration ? » Publication site DSN-info,, fiche n° 1841 - Date de création : 31/01/2018 11:48 AM Date de modification : 27/07/2020 09:58 AM |
Lire aussi : Comment gérer des annulations de paiement initial en cas de régularisation du prélèvement à la source en 2020 ? Fiche pratiqueLe site de la DSN actualise ses informations, le 27/07/2020 concernant la gestion des annulations de paiement initial en cas de régularisation pour le PAS. |
Formateur occasionnel et prélèvement à la source |
Publication site DSN-info, fiche n° 2069 Date de création : 17/01/2019 11:38 AM Date de modification : 23/07/2020 12:04 PM |
Lire aussi : Comment déclarer un formateur occasionnel et le prélèvement à la source en 2020 ? Fiche pratiqueLe site de la DSN-info actualise ses informations concernant le prélèvement à la source d’un formateur occasionnel, afin de présenter les modalités déclaratives en vigueur en 2020. |
Indus effectués avant le 1er janvier 2019, en 2020 | C’est une des situations les plus complexes qu’aborde la publication de la DSN. Il s’agit de la gestion :
Publication site DSN-info, fiche n° 1805 - Date de création : 29/01/2018 02:01 PM Date de modification : 15/07/2020 05:28 PM |
Lire aussi : Gestion des indus effectués avant le 1er janvier 2019, en 2020 Fiche pratiqueLe site de la DSN actualise ses informations, en date du 15/07/2020, sur la gestion des indus (cas de trop versés) effectués avant le 1er janvier 2019, avant la mise en place du PAS, indiquant à cette occasion les traitements à réaliser en 2020. |
Le « Montant net versé » |
C’est donc cette zone que présente et analyse, de façon détaillée, la publication de la DSN-info. Publication site DSN-info, fiche n° 933 Date de création : 01/09/2016 06:43 PM Date de modification : 16/07/2020 03:04 PM |
Lire aussi : Que doit-on renseigner dans la rubrique « Montant net versé » en 2020 et 2021 ? Fiche pratiqueLe site de la DSN-info actualise ses informations, le 16 juillet 2020, proposant à cette occasion les modalités déclaratives en vigueur en 2020 (et à venir en 2021) sur la rubrique « Montant net versé ». |
Comment déclarer le prélèvement à la source des expatriés ? |
Publication site DSN-info, fiche n° 2377 Date de création : 17/07/2020 10:55 AM Date de modification : 20/07/2020 10:40 AM |
Lire aussi : Comment déclarer le prélèvement à la source des expatriés en 2020 ? Fiche pratiqueLe site de la DSN-info propose une nouvelle publication décrivant les modalités déclaratives du prélèvement à la source des salariés expatriés. |
Formateur occasionnel et prélèvement à la source |
Publication site DSN-info, fiche n° 2069 Date de création : 17/01/2019 11:38 AM Date de modification : 23/07/2020 12:04 PM |
Lire aussi : Comment déclarer un formateur occasionnel et le prélèvement à la source en 2020 ? Fiche pratiqueLe site de la DSN-info actualise ses informations concernant le prélèvement à la source d’un formateur occasionnel, afin de présenter les modalités déclaratives en vigueur en 2020. |
Les élus d’ordre professionnel |
Publication sur le site DSN-info, fiche n° 1960 - Date de création : 31/08/2018 10:23 AM Date de modification : 03/08/2020 05:35 PM |
Lire aussi : Comment déclarer les montants de PAS pour la population des élus d'ordre professionnel en 2020 ? Fiche pratiqueLe site de la DSN actualise ses informations, en date du 14 septembre 2020, concernant les modalités déclaratives de la déclaration du prélèvement à la source d’élus d’ordre professionnel. |
Rémunération relative au mois M et versée en M+1 |
Publication sur le site DSN-info, fiche n° 1979 - Date de création : 05/10/2018 12:08 PM Date de modification : 03/08/2020 05:46 PM |
Lire aussi : Comment gérer une rémunération relative à M et déclarée en M+1 pour le prélèvement à la source en 2020 ? Fiche pratiqueLe site de la DSN actualise ses informations, en date du 3 août 2020, concernant les versements de sommes et l’impact au niveau de la déclaration pré-remplie au titre de l’impôt sur le revenu. |
Déterminer et déclarer en DSN l’assiette du Prélèvement A la Source (PAS) |
Publication sur le site DSN-info, fiche n° 1816 - Date de création : 30/01/2018 04:29 PM Date de modification : 04/08/2020 01:01 PM | |
Les IJSS et le prélèvement à la source |
Publication sur le site GIP-MDS, fiche n° 1851 - Date de création : 31/01/2018 04:07 PM Date de modification : 04/08/2020 02:30 PM |
Lire aussi : Les IJSS subrogées et le prélèvement à la source en 2020 Fiche pratiqueLe site de la DSN actualise, en date du 4 août 2020, les modalités déclaratives des IJ de base subrogées pour le prélèvement à la source. |