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Météo France alerte : Un épisode caniculaire précoce et marqué va concerner les régions allant du Sud-Ouest aux Pays-de-la-Loire, ainsi que la moyenne vallée du Rhône. Après un mois de mai avec des températures record, la France va subir une canicule marquée d'une précocité inédite. Des records de chaleur seront probablement battus vendredi et samedi. De nombreux départements sont placés en vigilance orange, 12 départements en vigilance rouge depuis hier.
Les mesures à prendre
Les employeurs doivent prendre plusieurs précautions nécessaires : renouveler l’air des locaux, mettre à disposition des travailleurs de l’eau potable et fraîche, ou encore leur fournir des moyens de protection contre les fortes chaleurs.
Ces mesures sont à intensifier en cas d’alerte de vigilance rouge (Météo France) pour garantir la santé et la sécurité des travailleurs. L’alerte rouge implique une réévaluation quotidienne des risques encourus par chacun des salariés en fonction de la température et de son évolution, de la nature des travaux devant être effectués, ainsi que de l’âge et de l’état de santé des travailleurs. La charge de travail, les horaires, et plus généralement l’organisation du travail, doivent être ajustés.
Concernant le télétravail, sa mise en place doit être réexaminée, en prêtant une attention particulière aux femmes enceintes, aux personnes souffrant de pathologies chroniques ou en situation de handicap, etc.
Si les mesures prises sont insuffisantes, notamment pour les travaux accomplis à une température très élevée et comportant une charge physique importante, l’employeur doit alors décider de l’arrêt de l’activité.
Des indemnisations ou récupérations des heures perdues pour cause de canicule (niveau orange ou rouge) sont possibles. Les dispositions relatives à la récupération des heures perdues pour cause d’intempéries peuvent être mobilisées. Une indemnisation peut également être sollicitée par toute entreprise ayant dû interrompre son activité, au titre du dispositif « activité partielle ».
Pour les entreprises du BTP des mesures particulières sont à prévoir et un dispositif spécifique est mis en place.
Le salarié peut saisir les services d’inspection du travail s’il se voit refuser ses demandes d’aménagement, s’il constate qu’aucune disposition n’a été prise par son employeur ou s’il considère que les mesures mises en œuvre sont insuffisantes au regard des conditions climatiques. En fonction de la taille de l’établissement, le salarié dispose également de la possibilité de solliciter les représentants du personnel.
Référence
Communiqué du Ministère du Travail du 15 juin 2022.
Communiqué de la Première Ministre du 16 juin 2022.