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Montant net social et IJSS subrogées : le BOSS répond à nos interrogations

Actualité
Paie IJSS (Indemnités Journalières Sécurité Sociale)

Le BOSS a actualisé sa publication concernant la détermination du Montant Net social, à compter du 1er janvier 2024, vis-à-vis des IJSS subrogées. Nous venons d’obtenir des précisions à ce sujet, à l’occasion d’une réponse personnalisée.

Montant net social et IJSS subrogées : le BOSS répond à nos interrogations
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​Rappels

​Montant net social et IJSS subrogées : le régime en vigueur en 2023

IJSS : éléments non pris en compte 

Concernant les IJSS, le BOSS indique que :

  • Les indemnités journalières de sécurité sociale (IJSS), y compris pour les cas de subrogation de l’employeur constituent des éléments unon pris en compte.u

emExtrait du BOSS (version en vigueur en 2023) :em 

em« Les indemnités journalières de sécurité sociale (IJSS), y compris pour les cas de subrogation de l’employeur (ces indemnités seront intégrées par les caisses primaires d’assurance maladie dans le montant net social des assurés) ».em 

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