Au titre de son obligation de sécurité, l'employeur est tenu de prendre les mesures de prévention nécessaires pour protéger ses salariés des risques liés au froid.
Pour limiter les risques d’accidents au travail liés au froid, les employeurs doivent ainsi mettre en place une série de précautions afin de protéger les salariés les plus exposés.
Une exposition directe au froid peut avoir de multiples conséquences en fonction du temps d’exposition du travailleur :
- Des gelures plus ou moins importantes selon la sensibilité de la personne ;
- Des crampes ;
- De l’hypothermie (baisse de la température corporelle à moins de 35°C), caractérisée par l’apparition de frissons, fatigue, confusions ou perte de connaissance (dans des situations extrêmes, l’hypothermie peut entraîner un coma et même provoquer la mort).
- Une diminution de l’irrigation sanguine des doigts caractérisée par leur pâleur ;
- Des troubles musculo-squelettiques occasionnés par un manque de repos suffisant, des postures extrêmes, des mouvements répétitifs.
Le Ministère du Travail rappelle notamment aux employeurs qu'ils sont tenus de s'assurer de :
- Planifier le travail à l’extérieur en fonction des conditions météorologiques (BTP notamment) ;
- Limiter le travail en zone froide et prévoir un régime de pause adapté (mise à disposition de boissons chaudes avec local de repos chauffé, dans le respect des gestes barrières) ;
- Mettre à disposition des dispositifs localisés de chauffage pour les postes particulièrement exposés ;
- Mettre à disposition les protections individuelles adaptées : gants, caleçons longs, pantalons et vestes isolants, surpantalons, chaussettes, bonnets ;
- Éviter le travail isolé pour alerter les secours rapidement en cas de nécessité et éviter ainsi un retard de prise en charge sanitaire, sinon prévoir un système d’alarme en cas d’immobilité prolongée du travailleur.
Des dispositions relatives à la récupération des heures perdues peuvent être mobilisées. A défaut d’accord, la récupération des heures ne peut avoir pour effet d’augmenter la durée du travail de plus d’une heure par jour, ni de plus de 8 heures par semaine.
Instruction interministérielle N° DGS/ VSS2/DGOS/DGCS/DGT/DGSCGC/DIHAL/2023/157 du 29 novembre 2023 relative à la prévention et la gestion des impacts sanitaires et sociaux liés aux vagues de froid 2023-2024.
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