Absence du salarié avec IJSS ou IJ prévoyance : le BOSS nous informe sur la valeur du Smic de référence

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Paie SMIC

A l’occasion d’une récente mise à jour, le BOSS nous propose un exemple chiffré de la détermination du Smic de référence en cas d’absence du salarié, soit avec des IJSS subrogées, soit avec des IJ prévoyance.

Absence du salarié avec IJSS ou IJ prévoyance : le BOSS nous informe sur la valeur du Smic de référence
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​Principes fondamentaux

En matière de détermination de la réduction Fillon, les gestionnaires de paie sont régulièrement contraints de pondérer la valeur du Smic de référence.

Il en est ainsi pour des :

  1. Salariés absents ;
  2. Sans maintien ou avec maintien partiel de la rémunération par l’employeur

​Pondération : principe de droit commun

Dans le cas général, la valeur du SMIC retenue pour les périodes au cours desquelles a lieu une absence est corrigée du rapport entre :

  1. La rémunération due par l’employeur au titre de ce mois ;
  2. Et celle qui aurait été due si le salarié n’avait pas été absent.

Hors éléments non affectés par l’absence 

Elément très important, à ne pas négliger, pour la détermination des rémunérations retenues aux points 1et 2, celles-ci le sont :

  • Après déduction, des éléments de rémunération dont le montant n’est pas proratisé pour tenir compte de l’absence, notamment les primes forfaitaires.

Extrait site du BOSS, consultation du 11 juillet 2024 :

  1. Salariés absents sans maintien ou avec maintien partiel de la rémunération par l’employeur

850

La valeur du SMIC retenue pour les périodes au cours desquelles a lieu une absence est corrigée du rapport entre la rémunération due par l’employeur au titre de ce mois et celle qui aurait été due si le salarié n’avait pas été absent, après déduction, pour la détermination de ces deux éléments, des éléments de rémunération dont le montant n’est pas proratisé pour tenir compte de l’absence, notamment les primes forfaitaires. 

Traitement des IJSS subrogées 

 Les indemnités journalières de sécurité sociale versées par subrogation par l’employeur ne sont pas prises en compte dans ce rapport. 

Traitement des IJSS prévoyance

Information importante rappelée par le BOSS :

  1. Les indemnités journalières complémentaires sont prises en compte dans ce rapport si elles sont financées en partie ou en totalité par celui-ci ;
  2. Même si elles sont versées par un organisme complémentaire.

​Exemple concret

Afin d’éclairer au mieux les cotisants, et les gestionnaires de paie au passage, le BOSS ajoute l’exemple concret suivant, à l’occasion de sa mise à jour du 1er juillet 2024.

​Présentation du contexte

Le contexte proposé est le suivant :

  • Un salarié, rémunéré habituellement 2.000 € par mois, dont 1.500 € de rémunération de base et 500 € de primes ;
  • Est absent pendant 1 mois de l’année, durant 11 jours ouvrés d’un mois qui en compte 22 ;
  • Sans maintien de rémunération ;
  • Mais recevant de son employeur des indemnités journalières complémentaires à hauteur de 100 €. 

​Détermination du Smic pondéré

Principe 

La part de SMIC à retenir pour le mois où intervient l’absence tiendra compte :

  • D’une rémunération qui aurait été due sans absence égale à la rémunération de base, soit 1 500 €, si le montant de la prime n’est pas proratisé en fonction de l’absence ;
  • D’une rémunération égale à la moitié de la rémunération de base (puisque le salarié a travaillé 11 jours ouvrés sur 22), sans prise en compte de la prime, et à laquelle sont ajoutées les indemnités journalières complémentaires.

Chiffrage

Le BOSS présente ce chiffrage de la manière suivante :

  • Cette part de SMIC est donc égale à : (SMIC annuel / 12) × ((750 +100) / 1500) ;
  • En 2024, avec un SMIC horaire à 11,65 € (valeur au 1er janvier 2024), elle est égale à 1.001,25 € ;
  • La rémunération à retenir au dénominateur est égale à 1.350 €.

​Détermination du Smic pondéré : avec notre outil

Valeur du Smic pondéré

Afin de déterminer le Smic de référence, notre outil attend les saisies suivantes :

  • Le salaire qui aurait été versé si le salarié avait été présent, soit 2.000 € moins la prime forfaitaire de 500€, soit la valeur de 1.500 € ;
  • Le salaire qui a été versé au salarié, soit 1.350 € (salaire de base moins absence pour 11 jours ouvrés sur les 22 jours ouvrés que compte le mois) en excluant la prime forfaitaire de 500€, plus 100 € au titre des IJ complémentaires versées par l’organisme de prévoyance soit la valeur de 850 € (1.500 € - (1.500*50%) + 100 €). 

Calcul de la réduction Fillon du mois

En supposant que cette absence se produise au mois de janvier 2024, le calcul de la réduction Fillon s’effectuera comme suit (en retenant un effectif de 30 salariés) : 

  1. La rémunération soumise à cotisations est retenue à hauteur de 1.350,00 € ;
  2. Le Smic pondéré que nous venons de calculer est indiqué.

​Références

Mise à jour du BOSS, du 1er juillet 2024, thématique « Allègements généraux »