Emplois francs : les nouvelles communes éligibles sont confirmées
Cet article a été publié il y a 11 ans, il est donc possible qu'il ne soit plus à jour.
Comme cela était prévu, 30 nouvelles agglomérations sont désormais éligibles au dispositif des emplois francs. Ce dispositif vous a été présenté dans un article précédent, que vous vous pouvez retrouver en cliquant ici.
Lire aussi : Connaissez-vous le nouveau dispositif des « emplois francs » ? Actualité
Une nouvelle mesure en faveur de l’emploi des jeunes, est lancée par un décret publiée au JO du 28 juin 2013 (ainsi que des 2 arrêtés publiés à la même ...
Au JO de ce jour, la liste des nouvelles communes éligibles au dispositif « emplois francs » est confirmée.
Les nouvelles communes
Ces nouvelles communes correspondent à 30 nouvelles agglomérations qui sont :
- Aulnay-sous-Bois,
- Belfort-Montbéliard,
- Bordeaux,
- Calais,
- Cap Excellence.
- Cherbourg,
- Clermont-Ferrand,
- Dijon,
- Dreux,
- Evry Centre Essonne,
- La Rochelle,
- Le Mans,
- Lens-Liévin,
- Lyon,
- Melun,
- Montpellier,
- Nancy,
- Nantes,
- Plaine Centrale du Val-de-Marne,
- Plaine Commune Mont-Valérien,
- Rennes,
- Rouen,
- Saint-Denis de la Réunion et
- Saint-Quentin-en-Yvelines,
- Seine-Essonne,
- Sevran,
- Strasbourg,
- Toulon,
- Troyes,
- Valenciennes.
De façon plus précise donc, les nouvelles communes éligibles, que nous vous proposons dans un ordre alphabétique (l’arrêté les présente par agglomérations) sont :
- Alfortville ;
- Allonnes ;
- Anzin ;
- Aubervilliers ;
- Audincourt ;
- Aulnat ;
- Aulnay-sous-Bois ;
- Aulnoy-lez-Valenciennes ;
- Avion ;
- Aytré ;
- Bavans ;
- Bègles ;
- Belfort ;
- Bethoncourt ;
- Beuvrages ;
- Bischheim ;
- Bordeaux ;
- Boulogne-sur-Mer ;
- Bron ;
- Bruay-sur-l'Escaut ;
- Bully-les-Mines ;
- Calais ;
- Canteleu ;
- Cenon ;
- Chenôve ;
- Cherbourg-Octeville ;
- Clermont-Ferrand ;
- Condé-sur-l'Escaut ;
- Corbeil-Essonnes ;
- Coulaines ;
- Courcouronnes ;
- Cournon-d'Auvergne ;
- Creil ;
- Créteil ;
- Dammarie-les-Lys ;
- Décines-Charpieu ;
- Dijon ;
- Dreux ;
- Elbeuf ;
- Epinay-sur-Seine ;
- Etupes ;
- Évry ;
- Floirac ;
- Fontaines-sur-Saône ;
- Gerzat;
- Givors;
- Grand-Charmont;
- Grigny;
- Harnes ;
- Héricourt ;
- Hœnheim ;
- Jarville-la-Malgrange ;
- La Chapelle-Saint-Luc ;
- La Courneuve ;
- La Rochelle ;
- La Seyne-sur-Mer ;
- La Verrière ;
- Laxou ;
- Le Mans ;
- Le Mée-sur-Seine ;
- Le Petit-Quevilly ;
- Le Portel ;
- Lens ;
- Les Abymes ;
- Les Noës-près-Troyes ;
- Liévin ;
- Limeil-Brévannes ;
- Lingolsheim ;
- Longvic ;
- Lormont ;
- Lyon ;
- Magny-les-Hameaux ;
- Malzéville ;
- Marly ;
- Maxéville ;
- Mazingarbe ;
- Melun ;
- Mérignac ;
- Meyzieu ;
- Montataire ;
- Montbéliard ;
- Montigny-le-Bretonneux ;
- Montpellier ;
- Nancy ;
- Nanterre ;
- Nantes ;
- Nogent-sur-Oise ;
- Offemont ;
- Oullins ;
- Pessac ;
- Pierre-Bénite ;
- Pierrefitte-sur-Seine ;
- Pointe-à-Pitre ;
- Pont-Sainte-Marie ;
- Quetigny ;
- Quiévrechain ;
- Rennes ;
- Rezé ;
- Rillieux-la-Pape ;
- Ris-Orangis ;
- Rouen ;
- Saint-André-les-Vergers ;
- Saint-Denis (93) ;
- Saint-Denis de La Réunion ;
- Sainte-Gemme-Moronval ;
- Sainte-Marie ;
- Saint-Étienne-du-Rouvray ;
- Saint-Fons ;
- Saint-Herblain ;
- Saint-Max ;
- Saint-Priest ;
- Sallaumines ;
- Schiltigheim ;
- Sevran ;
- Sotteville-lès-Rouen ;
- Stains ;
- Strasbourg ;
- Talant ;
- Talence ;
- Tomblaine ;
- Toulon ;
- Trappes ;
- Troyes ;
- Valenciennes ;
- Valentigney ;
- Vandœuvre-lès-Nancy ;
- Vaulx-en-Velin ;
- Vénissieux ;
- Vernouillet ;
- Vieux-Condé ;
- Villenave-d'Ornon ;
- Villetaneuse ;
- Villeurbanne.
Extrait de l’arrêté
Article 1
La liste de communes mentionnée à l'article 1er de l'arrêté susvisé est complétée par les communes suivantes :
Aulnay-sous-Bois.
Belfort, Montbéliard, Héricourt, Audincourt, Bavans, Bethoncourt, Etupes, Grand-Charmont, Valentigney, Offemont.
Bordeaux, Bègles, Cenon, Floirac, Lormont, Mérignac, Pessac, Talence, Villenave-d'Ornon.
Boulogne-sur-Mer, Le Portel.
Calais.
Cherbourg-Octeville.
Clermont-Ferrand, Aulnat, Cournon-d'Auvergne, Gerzat.
Corbeil-Essonnes.
Creil, Montataire, Nogent-sur-Oise.
Créteil, Alfortville, Limeil-Brévannes.
Dijon, Chenôve, Longvic, Quetigny, Talant.
Dreux, Sainte-Gemme-Moronval, Vernouillet.
Evry, Courcouronnes, Ris-Orangis.
La Rochelle, Aytré.
Le Mans, Allonnes, Coulaines.
Lens, Liévin, Avion, Bully-les-Mines, Harnes, Mazingarbe, Sallaumines.
Lyon, Bron, Décines-Charpieu, Fontaines-sur-Saône, Givors, Grigny, Meyzieu, Oullins, Pierre-Bénite, Rillieux-la-Pape, Saint-Fons, Saint-Priest, Vaulx-en-Velin, Vénissieux, Villeurbanne.
Melun, Le Mée-sur-Seine, Dammarie-les-Lys.
Montpellier.
Nancy, Jarville-la-Malgrange, Laxou, Malzéville, Maxéville, Saint-Max, Tomblaine, Vandœuvre-lès-Nancy.
Nanterre.
Nantes, Rezé, Saint-Herblain.
Pointe-à-Pitre, Les Abymes.
Rennes.
Rouen, Canteleu, Elbeuf, Le Petit-Quevilly, Saint-Etienne-du-Rouvray, Sotteville-lès-Rouen.
Saint-Denis (93), Aubervilliers, La Courneuve, Epinay-sur-Seine, Pierrefitte-sur-Seine, Stains, Villetaneuse.
Saint-Denis de La Réunion, Sainte-Marie.
Sevran.
Strasbourg, Bischheim, Hoenheim, Lingolsheim, Schiltigheim.
Toulon, La Seyne-sur-Mer.
Trappes, Magny-les-Hameaux, Montigny-le-Bretonneux, La Verrière.
Troyes, Pont-Sainte-Marie, Les Noës-près-Troyes, La Chapelle-Saint-Luc, Saint-André-les-Vergers.
Valenciennes, Anzin, Beuvrages, Bruay-sur-l'Escaut, Condé-sur-l'Escaut, Marly, Aulnoy-lez-Valenciennes, Quiévrechain, Vieux-Condé
Références
Arrêté du 31 octobre 2013 fixant la liste des communes éligibles au dispositif « emplois francs » , JO 6 novembre 2013
Arrêté du 26 juin 2013 fixant la liste des communes concernées par l’expérimentation d’emplois francs, JO 28 juin 2013
Arrêté du 26 juin 2013 relatif au montant de l’aide de l’Etat dans le cadre du dispositif « emplois francs », au modèle de la demande d’aide et à la déclaration d’actualisation, JO 28 juin 2013