Temps de travail des salariés /
Les organisations du temps de travail en 2024
  1. Outils de calcul
  2. Les conventions de forfait
  3. Les catégories de temps de travail
  4. Notions fondamentales et durées maximales
  5. Organisation du temps de travail
  6. Le travail dominical
  7. Les temps de pause et de repos

Les organisations du temps de travail en 2024

Fiche pratique
Paie Temps travail effectif

Il est possible d’organiser le temps de travail, sur une durée supérieure à la semaine. Notre fiche pratique vous propose d’aborder les différentes organisations en vigueur en 2024.

Rédigé par
Pierre-Jean FABAS
Publié le
Mis à jour le
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​Principes fondamentaux

​Avant la loi LDSTT

4 organisations du temps de travail existent alors

  1. Le travail par cycles ;
  2. La modulation ;
  3. L’organisation RTT « quadri-hebdomadaire » ;
  4. L’organisation RTT annuelle. 

​Depuis la loi

  • Les anciennes dispositions légales relatives à toutes ces organisations sont abrogées ;
  • Elles sont remplacées par un cadre légal unique « Aménagements du temps de travail » ;
  • Les accords collectifs conclus avant le 21/08/2008 urestent toutefois en vigueur.u

​Travail par cycles

​Références code du travail

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