Convention collective transports routiers et activités auxiliaires du transport - IDCC 16 - 3085

La synthèse LégiSocial est composée de 68 pages avec le sommaire suivant :

• Remarques
• I. Signataires
• II. Champ d'application       a. Champ d'application professionnel
        b. Champ d'application territorial
  
• III. Contrat de travail - Essai       a. Contrat de travail
        b. Contrat de travail du personnel intermittent et saisonnier
           i. Dispositions générales
           ii. Dispositions pour le secteur du transport de déménagement
              ◊ Le contrat journalier en déménagement
              ◊ Le contrat saisonnier en déménagement
        c. Contrat de travail des conducteurs en périodes scolaires des entreprises de transport routier de voyageurs (TRV)
        d. Contrat de travail intermittent des conducteurs scolaires
        e. Période d'essai
           i. Dispositions générales
           ii. Dispositions pour les entreprises de transport sanitaire à La Réunion
        f. CDD d'usage en transport de déménagement
           i. Contrat journalier
              ◊ Définition
              ◊ Formalisme
           ii. Limitation du recours au CDD
        g. Garantie d'emploi en cas de changement de prestataire dans les entreprises de transport routier de voyageurs (TRV) dont dans les Iles de la Réunion
        h. Garantie d'emploi en cas de changement de prestataire dans les entreprises de transport de fonds et de valeurs
        i. Garantie d'emploi en cas de changement de prestataire dans les entreprises de transport à Mayotte
  
• IV. Classification       a. Ouvriers
           i. Personnel «roulant» marchandises
           ii. Personnel de manutention et ouvriers divers
           iii. Personnel d'entretien et réparation du matériel automobile
           iv. Personnel «roulant» voyageurs
           v. Conducteurs accompagnateurs de personnes à mobilité réduite, dans le cadre de transport de personnes à mobilité réduite ci-après TPMR
           vi. Personnel des entreprises de transport de déménagement
              ◊ les critères classants
              ◊ la grille de classification
           vii. Personnel des entreprises de transport sanitaire
        b. Employés
           i. Personnel des entreprises de transport routier de marchandises, de voyageurs, des entreprises de transport sanitaire et des entreprises de déménagement
           ii. Personnel des entreprises de transport de déménagement
        c TAM
           i. Personnel des entreprises de transport routier de marchandises, des entreprises de transport de voyageurs (TRV) et des entreprises de déménagement
           ii. Personnel des entreprises de transport de déménagement
           iii. Personnel des entreprises de transport sanitaire
        d. Ingénieurs et cadres
           i. Personnel des entreprises de transport routier de marchandises et des entreprises de transport de voyageurs (TRV)
           ii. Personnel des entreprises de transport de déménagement
        e. Classement des emplois spécifiques des activités de prestations logistiques
        f. Conducteur scolaire
        g. Conducteurs en périodes scolaires des entreprises de transport routier de voyageurs (TRV)
        h. Conducteur affecté au service librement organisés (SLO)
  
• V. Salaires et indemnités       a. Rémunération des jeunes salariés de moins de 18 ans
        b. Salaires et indemnités des ouvriers
           i. Dispositions communes aux différents groupes d'ouvriers
              ◊ Remplacement temporaire
              ◊ Rémunération des jours fériés et dimanches travaillés
              ◊ Indemnités / frais de déplacement
                 · Tableau des indemnités des Ouvriers des entreprises du transport routier de marchandises, activités auxiliaires du transport, de déménagement, de fonds et de valeurs et des activités de prestations logistiques
                 · Tableau des indemnités pour l'ensemble du personnel des entreprises du transport de voyageurs - TRV
                 · Tableau des indemnités pour les Ouvriers des entreprises du transport sanitaire
              ◊ Indemnisation des arrêts de travail consécutifs à des intempéries
           ii. Dispositions applicables aux ouvriers des transports
              ◊ Rémunération effective
              ◊ Rémunération globale garantie
              ◊ Aptitude physique réduite
              ◊ Dispositions spécifiques aux salariés coursiers
           iii. Dispositions particulières au personnel roulant voyageurs TRV
              ◊ Treizième mois
              ◊ Rémunération (conducteurs de car conduisant habituellement un car affecté à un service de transport de tourisme)
              ◊ Langues étrangères (conducteurs de car conduisant habituellement un car affecté à un service de transport de tourisme)
              ◊ Grande remise
              ◊ Frais de déplacement
           iv. Tableau des rémunérations minimales horaires et annuelles garanties
              ◊ Entreprises de transport routier de marchandises et activités auxiliaires du transport
                 · Ouvriers roulants
                 · Ouvriers sédentaires
              ◊ Entreprises de déménagement - Ouvriers
                 · Ouvriers sédentaires
                 · Ouvriers roulants, Déménageurs conducteurs (DC) , « courte distance », « grands routiers » ou « longue distance »
              ◊ Entreprises du transport routier de voyageurs (TRV) - Ouvriers
              ◊ Entreprises de transport sanitaire (personnels ambulanciers)
              ◊ Entreprises de prestations logistiques
           v. Dispositions particulières au personnel ambulancier
        c. Salaires et indemnités des employés
           i. Salaires minimaux professionnels
           ii. Tableaux des rémunérations minimales horaires et annuelles garanties
              ◊ Entreprises de transport routier de marchandises et activités auxiliaires du transport
              ◊ Entreprises de déménagement - Employés
              ◊ Entreprises du transport routier de voyageurs (Employés - TRV)
              ◊ Entreprises de prestations logistiques
              ◊ Entreprises de transport sanitaire (personnels ambulanciers)
           iii. Indemnités complémentaires
              ◊ Groupes d'employés
              ◊ Langues étrangères
              ◊ Frais de déplacement
           iv. Aptitude réduite physique
           v. Remplacement temporaire
           vi. Indemnité d'entretien pour l'emploi d'engins motorisés à deux roues
        d. Salaires et indemnités des TAM
           i. Salaires minimaux professionnels garantis
           ii. Tableau des rémunérations minimales horaires et annuelles garanties
              ◊ Entreprises de transport routier de marchandises et activités auxiliaires du transport
              ◊ Entreprises de déménagement - TAM
              ◊ Entreprises du transport routier de voyageurs (TAM TRV)
              ◊ Entreprises de prestations logistiques
           iii. Indemnités complémentaires
              ◊ Groupes de techniciens
              ◊ Langues étrangères
           iv. Salaires effectifs
           v. Aptitude physique réduite
           vi. Remplacement temporaire
           vii. Frais de déplacements
           viii. Indemnité d'entretien pour l'emploi d'engins motorisés à deux roues
        e. Salaires et indemnités des ingénieurs et cadres
           i. Rémunérations minimales professionnelles garanties
           ii. Rémunérations effectives
              ◊ Modalités de rémunération
              ◊ Rémunérations annuelles garanties
              ◊ Cadres supérieurs
              ◊ Tableaux des rémunérations minimales mensuelles et annuelles garanties
                 · Entreprises du transport routier de marchandises et activités auxiliaires du transport
                 · Entreprises de déménagement - Ingénieurs et Cadres
                 · Entreprises de transport routier de voyageurs (TRV)
                 · Entreprises de prestations logistiques
           iii. Remplacement temporaire
           iv. Frais de déplacement
              ◊ Frais de transport
              ◊ Frais de séjour
              ◊ Frais de représentation
        f. Rémunération des conducteurs scolaires en contrat de travail intermittent
        g. Salaires et primes dans les entreprises de transports de fonds et de valeurs
           i. Salaires minimaux professionnels garantis
           ii. Prime de risques
           iii. Prime de monitorat
           iv. Prime de prestation sur les automates bancaires
           v. Treizième mois
        h. Médaille d'honneur du travail dans les entreprises de transport de déménagement
        i. Salaires, primes et conditions d'emploi des conducteurs de véhicules de transport de personnes exerçant un « service de tourisme »
           · Dispositions particulières au transport touristique occasionnel de voyageurs
  
• VI. Temps de travail, repos et congés       a. Temps de travail
           i. des personnels des entreprises de transport de déménagement
              ◊ Champ d'application de l'accord
              ◊ Répartition du temps de travail
              ◊ Modalités de mise en oeuvre de la RTT
              ◊ Dispositions pour les cadres et personnels commerciaux itinérants non cadres
              ◊ Heures supplémentaires
           ii. des personnels des entreprises de transport de fonds et valeurs
              ◊ Champ d'application
              ◊ Modalités de mise en oeuvre de la RTT
              ◊ Dispositions applicables au personnel d'encadrement
           iii. des personnels des entreprises de transport routier de voyageurs (TRV)
              ◊ Champ d'application
              ◊ Définition du temps de travail effectif des conducteurs
              ◊ Heures supplémentaires
              ◊ Durées maximales de travail
              ◊ Amplitude et coupures
              ◊ Travail de nuit
              ◊ Repos hebdomadaire
              ◊ Modalités de mise en oeuvre de l'ARTT
              ◊ Dispositions spécifiques au personnel d'encadrement
              ◊ Travail à temps partiel
              ◊ Dispositif d'Activité Partielle de Longue Durée (APLD)
              ◊ Dispositions spécifiques applicables aux conducteurs en périodes scolaires
           iv. des personnels des entreprises de transport sanitaire
              ◊ Champ d'application
              ◊ Définition du temps de travail effectif avec règles de calcul, limites maximales, amplitudes et pauses ou coupures
              ◊ Répartition hebdomadaire de la durée du travail et organisation de l'activité
              ◊ Repos quotidien et hebdomadaire
              ◊ Heures supplémentaires
              ◊ Travail de nuit
                 · Définition
                 · Contreparties au travail de nuit
              ◊ Modalités d'enregistrement et de contrôle du temps de travail
              ◊ ARTT
           v. Dispositions particulières aux personnels de conduite de marchandise grands routiers; ou longues distances;
           vi. Durée du travail des conducteurs scolaires en contrat intermittent
           vii. Dispositions pour les entreprises de transport routier de marchandise
              ◊ Heures supplémentaires
              ◊ Dispositions spécifiques aux salariés Coursiers
              ◊ Dispositif d'Activité Partielle de Longue Durée (APLD) pour le personnel des entreprises de marchandises et activités auxiliaires (location, messagerie, course, commission de transport) et prestation logistique
           viii. Dispositions générales du Travail de nuit
              ◊ Définition de la période nocturne
              ◊ Durée du travail de nuit
              ◊ Contreparties au travail de nuit
        b. Repos et jours fériés dont rémunération
           i. Repos hebdomadaire dont rémunération
              ◊ Indemnité pour travail d'un dimanche des Ouvriers des entreprises du transport routier de marchandises et des activités auxiliaires du transport
              ◊ Indemnité pour travail d'un dimanche par les Ouvriers des entreprises de déménagement travaillant un dimanche
              ◊ Indemnité pour travail d'un dimanche par les Ouvriers, par les TAM puis par les Ingénieurs et Cadres des entreprises du transport routier de voyageurs (TRV)
                 · des Ouvriers
                 · des Employés
                 · des TAM
                 · des INGENIEURS et CADRES
              ◊ Indemnité pour travail d'un dimanche par du personnel ambulancier des entreprises du transport sanitaire
           ii. Repos hebdomadaire des personnels des entreprises de transport routier de voyageurs (TRV)
           iii. Jours fériés
              ◊ Jours fériés non travaillés (dispositions applicables aux ouvriers)
              ◊ Jours fériés travaillés dont rémunération
                 · Indemnité pour travail d'un jour férié des Ouvriers des entreprises du transport routier de marchandises et des activités auxiliaires du transport :
                 · Indemnité pour travail d'un jour férié des Ouvriers des entreprises de déménagement
                 · Indemnité pour travail d'un jour férié par les Ouvriers, les Employés, les TAM et les Ingénieurs et Cadres des Entreprises du transport routier de voyageurs (TRV)
                 · Indemnité pour travail d'un jour férié du personnel ambulancier des entreprises du transport sanitaire
              ◊ Jours fériés(dispositions applicables au contrat de travail intermittent des conducteurs scolaires)
        c. Congés
           i. Congés payés (dispositions générales)
           ii. Congés payés des conducteurs scolaires
           iii. Autres congés
              ◊ Congés pour événements personnels
                 · Ouvriers (et contrats de travail intermittent des conducteurs scolaires)
                 · Employés, TAM, ingénieurs et cadres
              ◊ Congé de fin d'activité (CFA)
              ◊ congé pour enfant hospitalisé
  
• VII. Déplacements professionnels
• VIII. Formation professionnelle       a. Opérateur de Compétences (OPCO)
        b. Le compte personnel de formation (CPF) ( ex DIF)
        c. Les contrats de professionnalisation
           i. Durée du contrat de professionnalisation
           ii. Rémunération
           iii. Fonction tutorale
              ◊ Prime de tutorat : dispositions générales
              ◊ Prime de tutorat dans les entreprises de transport de déménagement
        d. Mise en oeuvre de la reconversion ou promotion par alternance (Pro-A)
           iv. Apports conventionnels au dispositif légal dont la liste conventionnelle des certifications professionnelles éligibles à la Pro-A
           i. Les bénéficiaires et les objectifs de la reconversion ou promotion par alternance (Pro-A)
           ii. Durée de la Pro-A
           iii. Le tutorat
        e. L'apprentissage
           i. Contrat d'apprentissage
           ii. Rémunération minimale des jeunes apprentis
        f. prime de moniteur de tir
  
• IX. Maladie, accident du travail, maternité       a. Maladie et accident
           i. Garantie d'emploi
           ii. Indemnisation
              ◊ Ouvriers
              ◊ Employés
              ◊ TAM
              ◊ Ingénieurs et cadres
        b. Congé de maternité
  
• X. Retraite complémentaire, Prévoyance et Santé       a. Retraite complémentaire
        b. Régime de prévoyance des non cadres
           i. Institution de prévoyance
           ii. Bénéficiaires
           iii. Durée de couverture
           iv. Garanties
              ◊ Capital en cas de décès
              ◊ Garantie double effet
              ◊ Garantie en cas d'invalidité
              ◊ garantie incapacité de travail pour les salariés relevant du secteur d'activité des transports routiers de marchandises et activités auxiliaires
              ◊ garantie ALDAVC/Cancer pour le personnel des entreprises routiers de voyageurs
           v. Cotisations
           vi. Maintien des garanties après rupture du contrat de travail : la portabilité
        c. Régime de prévoyance couvrant le risque d'inaptitude à la conduite
           i. Institution
           ii. Bénéficiaires
           iii. Risques couverts
           iv. Montant des prestations
           v. Les autres garanties : « Invalidité » et « Capital Décès »
           vi. Cotisations
           vii. Maintien des garanties après rupture du contrat de travail : la portabilité
        d. Régime de prévoyance des non cadres dans les entreprises de transport sanitaire
           i. Institution de prévoyance
           ii. Bénéficiaires
           iii. Garanties
              ◊ Capital en cas de décès
              ◊ Garantie invalidité absolue et définitive
              ◊ Garantie double effet
              ◊ Garantie invalidité
              ◊ garantie incapacité de travail
              ◊ Définition du Salaire de Référence
              ◊ Suspension du contrat de travail
              ◊ Portabilité des droits
           iv. Cotisations
        e. Complémentaire santé minimum dans les entreprises de transport routier de voyageurs (TRV)
           i. Champ d'application
              ◊ Entreprises
              ◊ Salariés bénéficiaires
           ii. Organisme assureur
           iii. Garanties
           iv. Cotisations
           v. Suspension du contrat de travail et maintien des garanties
           vi. Maintien des garanties après rupture du contrat de travail : la portabilité
           vii. Maintien des garanties en application de l'article 4 de la Loi EVIN
        f. Protection santé dans les entreprises du transport routier de marchandises et des activités auxiliaires du transport
           i. Organisme assureur
           ii. Bénéficiaires du régime
           iii. Garanties du régime
           iv. Cotisations
           v. Maintien des garanties après rupture du contrat de travail : la portabilité
           vi. Maintien des garanties en application de l'article 4 de la Loi EVIN
           vii. Suspension du contrat de travail et maintien des garanties
        g. Complémentaire santé dans les entreprises de transport de déménagement
           i. Organisme assureur
           ii. Bénéficiaires du régime
           iii. Garanties
           iv. Cotisations
           v. Maintien des garanties après rupture du contrat de travail : la portabilité
           vi. Maintien des garanties en application de l'article 4 de la Loi EVIN
           vii. Suspension du contrat de travail et maintien des garanties
        h. Complémentaire santé dans les entreprises exerçant des activités de transport sanitaire
           i. Organisme assureur
           ii. Bénéficiaires
           iii. Garanties
           iv. Cotisations
           v. Maintien des garanties après rupture du contrat de travail : la portabilité
           vi. Maintien des garanties en application de l'article 4 de la Loi EVIN
           vii. Suspension du contrat de travail et maintien des garanties
        i. Complémentaire santé dans les entreprises de transport de fonds et de valeurs
           i. Champ d'application
              ◊ Entreprises
              ◊ Salariés bénéficiaires
           ii. Organisme assureur
           iii. Garanties
           iv. Cotisations
           v. Suspension du contrat de travail et maintien des garanties
           vi. Maintien des garanties après rupture du contrat de travail : la portabilité
           vii. Maintien des garanties en application de l'article 4 de la Loi EVIN
  
• XI. Rupture du contrat       a. Préavis de démission ou de licenciement
           i. Durée du préavis de démission ou de licenciement
           ii. Heures de liberté pour recherche d'emploi
              ◊ Ouvrier
              ◊ Employé
              ◊ TAM
              ◊ Ingénieur ou cadre
        b. Indemnité de licenciement
        c. Indemnité versée en cas de cessation du contrat de travail pour inaptitude physique à la conduite
        d. Départ en retraite
           i. Conditions du départ en retraite
           ii. Indemnité de départ en retraite
              ◊ Ouvriers, employés et TAM
              ◊ Ingénieurs et cadres
        e. Congé de fin d'activité (CFA)
           i. CFA des conducteurs routiers de marchandises et/ou du transport de déménagement
              ◊ Personnels concernés
                 · Cas particulier des carrières mixtes
                 · Cas particulier des conducteurs victimes d'un accident du travail
              ◊ Mise en oeuvre du CFA
              ◊ Rupture du contrat de travail et indemnité de cessation d'activité
              ◊ Statut du bénéficiaire du CFA
              ◊ Financement du régime
           ii. CFA des conducteurs des entreprises de transport interurbain de voyageur
              ◊ Personnels concernés
              ◊ Allocation de CFA-Voyageurs
              ◊ Financement du régime
           iii. CFA des conducteurs routiers de transport de marchandises et de transport de déménagement dans les entreprises exerçant des activités de transport de fonds et valeurs
              ◊ Personnels concernés
              ◊ Indemnité de cessation d'activité