Convention collective céramique d'art - IDCC 1800 - 3035
Convention collective nationale de la céramique d'art du 29 avril 1994.
Céramique d'art - IDCC 1800 - 3035
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Contenu de la convention collective
Le texte intégral consolidé, textes indépendants, JORF et BOCC à jour avec index thématique et chronologique totalisant 93 pages avec le sommaire suivant :
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Texte de base - Convention collective nationale du 29 avril 1994
Préambule
Clauses générales
Durée, révision et dénonciation de la convention.
Dépôt de la convention
- Textes Attachés (15 textes)
- Textes Salaires (12 textes)
- Textes Extensions (4 textes)
Contenu de la synthèse LégiSocial
La synthèse LégiSocial est composée de 2 pages avec le sommaire suivant :
- Remarques
Dernières mises à jour de la convention collective
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4 juin 2024Remarques, modalités de la fusion de la CCN céramique d'art qui est rattachée à cette CCN 3238 industries céramiques de France : Accord du 26 mai 2023 étendu par l'arrêté du 17 mai 2024, JORF du 1er juin 2024, en vigueur à compter du 26 mai 2023. -
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2 juin 2024JORF n°0126 du 1 juin 2024 : Arrêté du 17 mai 2024 portant extension d'un accord conclu dans le cadre de la convention collective nationale relative aux conditions de travail du personnel des industries céramiques de France et de la convention collective nationale de la céramique d'art (nos 1558 et 1800) -
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26 oct. 2023JORF n°0249 du 26 octobre 2023 : Arrêté du 9 octobre 2023 portant extension d'un accord conclu dans le cadre de la convention collective nationale relative aux conditions de travail du personnel des industries céramiques de France et de la convention collective nationale de la céramique d'art (nos 1558 et 1800) -
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26 oct. 2023JORF n°0249 du 26 octobre 2023 : Arrêté du 9 octobre 2023 portant extension d'un accord conclu dans le cadre de la convention collective nationale relative aux conditions de travail du personnel des industries céramiques de France et de la convention collective nationale de la céramique d'art (nos 1558 et 1800) -
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14 sept. 2023Textes Attachés - Dispositions conventionnelles