Convention collective union des chambres syndicales des métiers du verre - IDCC 2306 - 3310

La synthèse LégiSocial est composée de 15 pages avec le sommaire suivant :

• Remarques
• I. Signataires       a. Organisations patronales
        b. Syndicats de salariés
  
• II. Champ d'application       a. Champ d'application professionnel
        b. Champ d'application territorial
  
• III. Contrat de travail - Essai       a. Contrat de travail
        b. Période d'essai
           i. Durée de la période d'essai
              ◊ Dispositions générales
              ◊ Dispositions spécifiques applicables aux salariés relevant de l'activité de la Verrerie travaillée mécaniquement au chalumeau
           ii. Rupture de la période d'essai
              ◊ Dispositions générales
              ◊ Dispositions spécifiques applicables aux salariés relevant de l'activité de la Verrerie travaillée mécaniquement au chalumeau
           iii. Heures de liberté pour recherche d'emploi
        c. Ancienneté
  
• IV. Classification
• V. Salaires et indemnités       a. Salaires minima
        b. Prime d'ancienneté
           i. Prime d'ancienneté de l'UMV
           ii. Prime d'ancienneté de la CSTITV
        c. Heures supplémentaires
        d. Majoration pour travail du dimanche ou pour travail de nuit
        e. Indemnité de rappel
        f. Prime de panier
        g. Inventions
        h. Travaux multiples, remplacement et arrêt de travail
           i. Travaux multiples
           ii. Remplacement
        i. Déplacement
        j. Prime de transport hors région parisienne
        k. Travaux pénibles, à risque, insalubres
        l. Arrêt de travail imputable à l'entreprise
  
• VI. Temps de travail, repos et congés       a. Temps de travail
           i. Durée du travail et temps de pause
              ◊ Durée du travail et amplitude
              ◊ Temps de pause
           ii. Heures supplémentaires
              ◊ Contingent annuel d'heures supplémentaires
              ◊ Remplacement du paiement des heures supplémentaires par un repos compensateur
           iii. Travail en discontinu et selon un horaire de jour
              ◊ RTT sous forme de jours de repos
              ◊ Modulation
           iv. Travail posté semi-continu
           v. Travail posté en horaires de jour
           vi. Travail de nuit
              ◊ Horaires de nuit
              ◊ Travailleur de nuit
              ◊ Organisation du travail de nuit
              ◊ Contrepartie pour les travailleurs effectuant des heures de nuit
           vii. Temps partiel convenu
              ◊ Définition et initiative du travail à temps partiel
              ◊ Période expérimentale
        b. Repos et jours fériés
           i. Repos
           ii. Jours fériés
        c. Congés
           i. Congés payés
              ◊ Durée du congé
              ◊ Indemnité de congé payé
              ◊ Période des congés
           ii. Autres congés
              ◊ Congés pour évènements personnels
              ◊ Maladie grave ou accident d'un membre de la famille
  
• VII. Déplacements professionnels
• VIII. Formation professionnelle       a. Organisme(s) paritaire(s) collecteur(s) agréé(s) (OPCA)
        b. L'entretien professionnel
        c. Le passeport formation
        d. Le bilan de compétences
        e. La validation des acquis de l'expérience (VAE)
        f. Le compte personnel de formation (CPF) ( ex DIF)
        g. Les contrats de professionnalisation
           i. Durée du contrat de professionnalisation
           ii. Fonction tutorale
        h. Mise en oeuvre de la reconversion ou promotion par alternance (Pro-A)
           i. Les bénéficiaires et les objectifs de la reconversion ou promotion par alternance (Pro-A)
           ii. Durée de la Pro-A
           iii. Le tutorat
           iv. liste des certifications professionnelles éligibles à la Pro-A
  
• IX. Maladie, accident du travail, maternité       a. Maladie et accident
           i. Garantie d'emploi
           ii. Indemnisation
        b. Maternité
           i. Réduction de l'horaire, consultations pré et postnatales, allaitement
           ii. Indemnisation du congé de maternité
  
• X. Prévoyance et retraite complémentaire       a. Retraite complémentaire
        b. Régime de prévoyance
  
• XI. Rupture du contrat       a. Préavis de démission ou de licenciement
           i. Durée du préavis
           ii. Heures de liberté pour recherche d'emploi
        b. Indemnité de licenciement
        c. Retraite
           i. Départ en retraite
           ii. Mise à la retraite