Convention collective personnels des structures associatives cynégétiques - IDCC 2697 - 3327

Convention collective nationale des personnels des structures associatives cynégétiques du 13 décembre 2007

IDCC
2697
Brochure
3327
État
En vigueur étendu
Métiers
Personnels des structures associatives cynégétiques

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Contenu de la convention collective

2025

Le texte intégral consolidé, textes indépendants, JORF et BOCC à jour avec index thématique et chronologique totalisant 153 pages avec le sommaire suivant :

  • Texte de base - Convention collective nationale du 13 décembre 2007
    Préambule
    Titre Ier : Clauses applicables à tous les personnels
    Titre II : Personnels de direction
    Titre III : Personnels administratifs
    Titre IV : Personnels techniques
  • Textes Attachés (39 textes)
  • Textes Salaires (15 textes)

Dernières mises à jour de la convention collective

  • 17 déc. 2024
    Textes Attachés - Reconversion ou promotion par alternance (Pro-A)
  • 13 déc. 2024
    JORF n°0294 du 13 décembre 2024 : Arrêté du 9 décembre 2024 portant extension d'un accord conclu dans le cadre de la convention collective nationale des personnels des structures associatives cynégétiques (n° 2697) -
  • 10 oct. 2024
    Textes Attachés - Prévoyance décès-incapacité-invalidité
  • 10 oct. 2024
    Textes Attachés - Régime de retraite supplémentaire
  • 13 juil. 2024
    Textes Attachés - Régime complémentaire santé