Convention collective commerce succursaliste de la chaussure - IDCC 468 - 3120

Convention collective nationale du commerce succursaliste de la chaussure du 2 juillet 1968, mise à jour le 18 novembre 1971 (1)

IDCC
468
Brochure
3120
État
En vigueur étendu
Métiers
Commerce succursaliste de la chaussure

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Contenu de la convention collective

2025

Le texte intégral consolidé, textes indépendants, JORF et BOCC à jour avec index thématique et chronologique totalisant 105 pages avec le sommaire suivant :

  • Texte de base - Convention collective nationale du 2 juillet 1968
    Objet et durée
    Avantages acquis
    Droit syndical et liberté d'opinion
    Participation des salariés aux réunions paritaires
    Remboursement des frais de déplacement
    Délégués du personnel
    Procédure des élections
    Apprentissage
    Embauchage
    Période d'essai
    Délai-congé
    Congédiement.- Indemnité de congédiement
    Indemnité de fin de carrière
    Congés payés
    Congés de courte durée
    Service militaire
    Maladie
    Accidents du travail
    Maternité
    Congé parental d'éducation
    Réembauchage
    Comité d'entreprise
    Tenue de travail
    Salaires et primes d'ancienneté
    Personnel ouvrier
    Retraite complémentaire
    Conciliation
    Dispositions finales
  • Textes Attachés (37 textes)
  • Textes Salaires (39 textes)
  • Textes Extensions (14 textes)

Dernières mises à jour de la convention collective

  • 13 juin 2024
    Textes Salaires - Minima conventionnels au 1er avril 2024
  • 1 juin 2024
    JORF n°0126 du 1 juin 2024 : Arrêté du 27 mai 2024 portant extension d'un accord conclu dans le cadre de la convention collective nationale du commerce succursaliste de la chaussure (n° 468) -
  • 4 oct. 2023
    JORF n°0230 du 4 octobre 2023 : Arrêté du 4 septembre 2023 portant extension d'un accord conclu dans le cadre de la convention collective nationale du commerce succursaliste de la chaussure (n° 468) -
  • 19 sept. 2023
    Textes Salaires - Minima conventionnels au 1er juillet 2023
  • 13 juil. 2023
    JORF n°0161 du 13 juillet 2023 : Arrêté du 30 juin 2023 portant extension d'un avenant à un accord conclu dans le cadre de la convention collective nationale du commerce succursaliste de la chaussure (n° 468) -