BOSS
Bulletin Officiel de la Sécurité Sociale
Le BOSS (Bulletin Officiel de la Sécurité Sociale) est en ligne depuis le 8 mars 2021.
La version initiale contient les éléments de doctrine relatifs aux 6 thèmes suivants :
1. Assiette générale ;
2. Allégements généraux ;
3. Exonérations zonées ;
4. Avantages en nature ;
5. Frais professionnels ;
6. Indemnités de rupture.
La version initiale contient les éléments de doctrine relatifs aux 6 thèmes suivants :
1. Assiette générale ;
2. Allégements généraux ;
3. Exonérations zonées ;
4. Avantages en nature ;
5. Frais professionnels ;
6. Indemnités de rupture.
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Questions fréquentes : notre IA vous réponds ✨
- Quel est le bulletin officiel de la sécurité sociale auquel l'administration fiscale renvoie ?
- Quel est le lien entre le Bulletin officiel de la sécurité sociale et les circulaires ?
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- Quel est le lien entre le BOI-RSA-BASE-20-20 et le Bulletin officiel de la Sécurité sociale ?
- Quelle est la date de publication du bulletin officiel ?
