OIT
Organisation Internationale du Travail

Organisation créée en 1919 dans le but de promouvoir la justice sociale et de faire respecter les droits de l’homme dans le monde du travail.

Infos & Conseils sur ce sujet

Modèles à télécharger sur ce sujet

Invitation des organisations syndicales à la négociation du protocole d’accord préélectoral

Modèle de lettre

Courrier de notification de l’APC aux organisations syndicales représentatives

Modèle de lettre

Note d’information des salariés de l’organisation d’élections partielles

Modèle de document

Notification de l’accord d’entreprise relatif à la prévention de la pénibilité aux organisations syndicales représentatives

Modèle de lettre

Lettre de demande d’organisation des élections du CSE de la part d’un salarié

Modèle de lettre

Note d’information des salariés sur l’organisation des élections en l’absence d’accord préélectoral

Modèle de document

Notification de l’accord d’entreprise relatif au droit à la déconnexion aux organisations syndicales représentatives

Modèle de lettre

Courrier de notification de l’accord de mise en place de la PPV aux organisations syndicales représentatives

Modèle de lettre

Notification de l’accord d’entreprise relatif à l’intéressement ou à la participation aux organisations syndicales représentative

Modèle de lettre

Lettre de demande d’organisation des élections du CSE de la part d’un syndicat

Modèle de lettre