La convocation et l’ordre du jour des réunions du CSE
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Les réunions du CSE
Dossier synthèse
Élus CSE
CSE (Comité Social et Economique)
Veillez à ce que les réunions de votre CSE se déroulent dans les règles.
Les réunions du CSE
Composition du dossier
Fiches pratiques
6
Fiches pratiques
6
La rémunération des heures de réunion, temps et frais de déplacement
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Le procès-verbal de réunion du CSE
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Le déroulement des réunions du CSE
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La périodicité des réunions du CSE
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Les participants aux réunions du CSE
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Modèles de documents
4
Modèles de documents
4
Modèles de lettre
1
Modèles de lettre
1
Modèles de lettres
5
Modèles de lettres
5
Présentation
Afin d’exercer correctement leurs missions, les membres élus du CSE se réunissent régulièrement. La périodicité de ces réunions dépend de l’effectif de l’entreprise.
Les réunions du CSE sont un moment particulièrement important puisque c’est lors de ces réunions que sont prises les délibérations et décisions importantes.
De nombreuses obligations pèsent sur l’employeur pour que les réunions soient organisées et se déroulent dans les règles.
Contenu du dossier :
La convocation aux réunions
La rédaction de l’ordre du jour
La périodicité des réunions du CSE dans les entreprises de moins de 50 salariés
La périodicité des réunions du CSE dans les entreprises de 50 salariés et plus
Les participants aux réunions
La première réunion du CSE
Le calendrier annuel
Les réunions exceptionnelles dans les entreprises de moins de 50 salariés
Les réunions extraordinaires dans les entreprises de 50 salariés et plus
La présidence de la réunion
L’animation des débats
L’interruption des réunions
L’adoption des résolutions
L’enregistrement des réunions
Les réunions en visioconférence
Le PV de réunion dans les entreprises de moins de 50 salariés
Le PV de réunion dans les entreprises de 50 salariés et plus
Les informations confidentielles
La rémunération des heures de réunion
La rémunération des temps de trajet
La prise en charge des frais de déplacement
La rémunération des heures de réunion des commissions du CSE
La rémunération des heures de réunion des représentants syndicaux
Modèles
L'auteur de ce dossier
Béatrice Renard
Titulaire d’une maîtrise et d’un D.E.A. en droit privé (Bac +5), Béatrice a exercé des missions de juriste-conseil en droit social en entreprise et en organisation patronale durant 6 ans.
Elle a évolué ensuite sur une fonction de direction des ressources humaines en PME pendant 12 ans dans différents secteurs d’activités : BTP, hôtellerie-restauration, grande distribution, santé et médico-social.
Consultante RH et auteur juridique, elle intervient aujourd’hui en entreprise afin d’optimiser la gestion des ressources humaines et propose une assistance aux comités d’entreprise.