Modulation du temps de travail
Peut on mettre en place au sein d une petite entreprise ( moins de 11 salariés temps plein ) une modulation du temps de travail en fonction des présences et absences des salariés : 33 h lorsque tout le monde et la et 39 h lorsque il y a des vacances Ét qu il faut absorber le travail de la salariée en vacances
Bonjour,
Pour répondre à votre questionnement, il faut savoir que pour mettre en place "une modulation" du temps de travail dans une entreprise, il faut conclure un accord d'entreprise dans lequel on reprend toutes les modalités de cet aménagement (accord conclu entre l'employeur et un salarié mandaté). Sans cet accord, la modulation n'est pas possible. Dans les petites entreprises comme la vôtre, il me semble compliqué de mettre en place ce type d'aménagement. Au vu du nombre de salarié, le mieux est de trouver une autre solution comme : la rémunération ou la récupération à 25% des heures supplémentaires.