heures de trajet en grand deplacement
bonsoir,je poserais ma question en forme d'exemple;j'ai un chantier qui se trouve a 5 heures de route.donc le lundi j'effectue mon trajet,je reste sur place la semaine en accomplissant mes 39 hrs et je reprends le volant le vendredi avec encore 5 hrs de route.comment seront remunere ces heures de trajet.y a t'il une loi applicable sur ce sujet?merci.
le temps de trajet n est pas du temps de travail effectif. Mais il doit y avoir une compensation en numéraire ou en repos, pas nécessairement équivalente au temps de trajet, et si le trajet inhabituel dépasse significativement le temps de trajet habituel domicile/travail. Donc si votre chantier est inhabituellement situé à 5h de route, celà trouve à s'appliquer, d'autant que ce n'est pas effectué durant vos heures de travail. Mais les textes ne disent pas, si cela s'applique en cas de chantier habituellement situé loin (ex: travailleurs itinérants). Je pense qu'une compensation (notamment en terme de repos) devrait aussi pouvoir s'appliquer si un trajet long s'effectue au delà des heures normales de travail. La compensation est soit prévue par votre CC, soit initiée par votre employeur avec consultation des représentants du personnel.
je travail a 200KM e le chef nous oblige a travaier 39 tout le trajet c,est dans notre temps c,est normal au pas ???
Il n'y a pas obligation a ce que le temps de trajet s'effectue pendant le temps de travail effectif. Donc votre chef peut exiger que le temps de travail effectif (sur le chantier) de 39 H soit exécuté, indépendamment de votre temps de trajet.
C'est pour celà qu'il existe des compensations en numéraire ou en repos. Si le trajet s'effectue pendant le temps de travail, il n'y a pas lieu à compensation puisque vos heures de trajet sont déja payées en temps de travail.