Cet article a été publié il y a 8 ans, il est donc possible qu'il ne soit plus à jour.
Seconde fiche pratique, dans laquelle nous abordons la conséquence sur le plafond de sécurité sociale, le traitement des heures complémentaires, mais également le contrat très spécifique : « le temps partiel familial » (nota : la présente fiche pratique vous propose les dispositions avant la loi travail).
Les heures complémentaires
Thèmes | Références légales |
---|---|
|
|
Modification automatique du contrat de travail
Thèmes | Références légales |
---|---|
|
|
Le temps partiel familial
Thèmes | Références légales |
---|---|
|
|
Nous avons proposé un article consacré exclusivement à cette forme de contrat, que vous pouvez retrouver en cliquant ici.
Lire aussi : Le temps partiel familial : un dispositif méconnu ! Actualité
Alors que les négociations « compétitivité-emploi » marquent actuellement un certain coup d’arrêt, il existe un dispositif permettant d’assouplir le rythme de travail des salariés, et qui semble être assez méconnu : le ...
Égalité de traitement entre salarié à temps partiel et à temps plein
Thèmes | Références légales |
---|---|
Égalité de traitement vis-à-vis de la période d’essai |
|
Égalité de rémunération |
|
Égalité vis-à-vis des droits acquis |
|
Égalité en matière d’ancienneté |
|
Calcul proportionnel de l’indemnité de licenciement et de départ à la retraite du salarié (alternance temps complet et partiel) |
|
Détermination du plafond de sécurité sociale
Thèmes | Références légales |
---|---|
Proratisation (ou abattement) du plafond de sécurité sociale en cas d’activité à temps partiel |
|
Activité à temps partiel et journée de solidarité
Thèmes | Références légales |
---|---|
Détermination des heures à effectuer dans le cadre d’une activité à temps partiel |
|