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Clause de confidentialité ou de discrétion

Modèle de contrat
Contrat de travail

Clause de confidentialité ou de discrétion

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Modèle de clause de confidentialité ou de discrétion

uARTICLE …… - DISCRETION / CONFIDENTIALITEu

emModèle à adapter en fonction de votre secteur d’activité ememet des fonctions exercées par le ou la salarié(e).em

Compte tenu des fonctions exercées par M …………………………….. em(nom et prénom)em, il/elle a accès à des données strictement confidentielles emet/ouem stratégiques.

A ce titre, M …………………………….. em(nom et prénom)em s’engage à conserver, à l’égard de toute personne étrangère à l’entreprise, une discrétion et une confidentialité absolue sur toutes informations ou tous documents stratégiques et/ou confidentiels dont il aurait connaissance dans le cadre de l’exercice de ses missions, non seulement durant la relation de travail mais aussi après la rupture de son contrat de travail sans limitation de temps. Et ceci par quelque moyen que ce soit : oral, verbal, informatique, écrit, etc..., et que ce soit à l’intérieur ou à l’extérieur de l’entreprise.

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