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Clause de rémunération variable

Modèle de contrat
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Clause de rémunération variable

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Modèle de clause de rémunération variable

uARTICLE …… - REMUNERATION VARIABLEu

M………………………….. em(nom, prénom)em recevra une rémunération variable composée de la façon suivante :

  • …… % du chiffre d’affaires em(ou de la marge)em pour le chiffre d’affaires em(ou la marge)em inférieur(e) à …… euros ;
  • …… % du chiffre d’affaires em(ou de la marge)em pour le chiffre d’affaires em(ou la marge) emcompris(e) entre …… euros et …… euros ;
  • …… % du chiffre d’affaires em(ou de la marge)em pour le chiffre d’affaires em(ou la marge)em supérieur(e) à …… euros.

Dans tous les cas, la somme de …… euros sera versée tous les mois à M………………………….. em(nom, prénom)em à titre d’avance sur commissions. La régularisation du salaire de M………………………….. em(nom, prénom)em interviendra tous les …..  em(préciser la période)em à partir des éléments de la période écoulée, selon la formule suivante :

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