Modèle de clause de rémunération variable
uARTICLE …… - REMUNERATION VARIABLEu
M………………………….. em(nom, prénom)em recevra une rémunération variable composée de la façon suivante :
- …… % du chiffre d’affaires em(ou de la marge)em pour le chiffre d’affaires em(ou la marge)em inférieur(e) à …… euros ;
- …… % du chiffre d’affaires em(ou de la marge)em pour le chiffre d’affaires em(ou la marge) emcompris(e) entre …… euros et …… euros ;
- …… % du chiffre d’affaires em(ou de la marge)em pour le chiffre d’affaires em(ou la marge)em supérieur(e) à …… euros.
Dans tous les cas, la somme de …… euros sera versée tous les mois à M………………………….. em(nom, prénom)em à titre d’avance sur commissions. La régularisation du salaire de M………………………….. em(nom, prénom)em interviendra tous les ….. em(préciser la période)em à partir des éléments de la période écoulée, selon la formule suivante :
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