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Listes électorales pour le 1er tour CSE

Modèle de document
IRP (Instances Représentatives du Personnel)

Lors de l'organisation des élections de la délégation du CSE, vous êtes tenu d'établir et d'afficher les listes électorales. Utilisez et imprimez ce modèle de listes pour les 1er tour des élections.

Publié le
Mis à jour le

Modèle de listes électorales pour le 1er tour CSE

LISTE ELECTORALE

ELECTIONS DES DELEGUES DU PERSONNEL

DU COMITE SOCIAL ET ECONOMIQUE

1er Tour du …………………………………….. em(date)em

1er Collège

Nom / Prénom du salarié

Date d’entrée dans l’entreprise

Date de naissance

Eligible *

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Nom / Prénom du salarié

Date d’entrée dans l’entreprise

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Elections du Comité Social et Economique (CSE)
RH CSE (Comité Social et Economique)

Ce dossier contient toutes les informations nécessaires pour vous aider à organiser les élections du CSE dans le respect des dispositions législatives et réglementaires, et à éviter toute contestation.

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