Modèle de Plan de Continuité d’Activité en cas de pandémie ou épidémie
Modèle de modèle de Plan de Continuité d'Activité en cas de pandémie ou épidémie
Plan de Continuité d’Activité de l’entreprise en cas d’épidémie ou de pandémie
| Raison sociale Adresse de l’entreprise Nom du Chef d’entreprise | Date de mise en place : ……………………… Date de révision : ……………………………… | |||||
| Fait | En cours | À faire | ||||
| 1. Mesures d’organisation de l’activité | ||||||
| Nom de la personne responsable de la préparation du plan de continuité | ||||||
| Nom de la personne responsable de sa mise en œuvre | ||||||
| Nom du remplaçant | ||||||
| Prévoyez l’influence de la pandémie sur l’activité | ||||||
| Déterminez les perturbations possibles liées à d’éventuelles défaillances : - Des fournisseurs ; - Des clients ; - Des transports (arrêt des transports en commun, restrictions de circulations décidées par le préfet, etc...) ; - De l’énergie (électricité, essence, etc...) ; - Du courrier (saturation d’Internet). | ||||||
| Identifiez les postes clés (ressources humaines, maintenance, logistique, etc.) et ceux dont l’arrêt momentané ne remettrait pas en cause l’activité de l’entreprise. | ||||||
| Prévoyez une communication interne et externe à destination des fournisseurs et des clients (report de commandes, retard dans les travaux, etc...). | ||||||
| 2. Mesures d’organisation du travail | ||||||
| Préparez la liste des postes indispensables au maintien de l’activité et identifiez les salariés pouvant tenir ces postes en remplacement. | ||||||
| Déterminez les aménagements du temps de travail susceptibles d’être utilisés en fonction du niveau de l’activité (recours aux heures supplémentaires pour les salariés présents, horaires décalés, durée maximale du travail, fermeture de l’entreprise, etc...). | ||||||
| Déterminez les activités et postes de travail pouvant être exercés à distance (télétravail). | ||||||
| Pour les autres, prévoir les distanciations de 1 mètre entre les postes de travail | ||||||
| Identifiez les salariés en arrêt de travail pour nécessité d’isolement ou pour garde d’enfants | ||||||
| 3. Mesures de prévention | ||||||
| Actualisez le document unique pour intégrer le risque lié à la pandémie et/ou les nouveaux risques générés par le fonctionnement dégradé de l’entreprise. | ||||||
| Définissez les mesures de prévention et les mesures d’hygiène spécifiques, informez et formez les salariés. Mettez en place les gestes barrière et le matériel lié. | ||||||
| Préparez une organisation pour maintenir l’activité en sécurité quel que soit le niveau d’absentéisme. Tenez compte de la fermeture des crèches et des écoles et de la limitation des transports en commun, de la restauration et de la saturation des réseaux informatiques. | ||||||
| Coordonnez les mesures de prévention avec le médecin | ||||||
| Disposez de ces équipements en nombre suffisant, en particulier des masques, et préparez une information au personnel sur leur utilisation. | ||||||
| 4. Mesures de communication et de consultation du personnel | ||||||
| Consultez le comité social et économiqueem.em | ||||||
| Informez le personnel sur les mesures d’organisation et de prévention. | ||||||
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