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Affichage d’information du personnel sur les résultats des élections du CHSCT
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Affichage d’information du personnel sur les résultats des élections du CHSCT

Modèle de document
IRP (Instances Représentatives du Personnel)

A l'issue des élections du CHSCT, utilisez ce modèle d'affichage des résultats pour informer les salariés des membres élus. Cet avis mentionne les noms des salariés candidats ainsi que les noms des salariés élus.

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Modèle de affichage d'information du personnel sur les résultats des élections du CHSCT

AVIS AU PERSONNEL

RESULTATS DES ELECTIONS DU CHSCT

(Comité d’Hygiène, de Sécurité et des Conditions de Travail)

A ………………………..……, le ………………………………

Les membres du CHSCT (Comité d’Hygiène, de Sécurité et des Conditions de Travail) ont été désignés par les Délégués du Personnel titulaires et membres titulaires du Comité d’Entreprise em(ou)em par les membres titulaires de la Délégation Unique du Personnel lors de leur réunion du ……………………………..

Les candidats étaient les salariés suivants :

  • ………………………………………………..
  • ………………………………………………..
  • ………………………………………………..

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