Exemples d’ordres du jour pour les réunions du CHSCT

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IRP (Instances Représentatives du Personnel)

Utilisez ce modèle d’ordre du jour pour la réunion du CHSCT : 1ère réunion suite aux élections ou toute réunion du CHSCT. Utilisez des exemples de sujets d’informations pouvant être mis à l’ordre du jour de réunions du CHSCT.

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Modèle de exemples d'ordres du jour pour les réunions du CHSCT

Exemple d’ordre du jour pour la 1ère réunion du CHSCT suite aux élections

1 – Désignation du secrétaire et d’un adjoint (le cas échéant)

2 – Préparation du règlement intérieur du CHSCT

3 – Examen des accidents de travail survenus depuis la dernière réunion

4 – Questions diverses

Modèle d’ordre du jour utilisable pour chaque réunion du CHSCT

1 – Approbation du procès-verbal de la réunion du ………………………. (date de la réunion précédente)

2 – Analyse des accidents de travail survenus depuis le ……………..… (date de la réunion précédente)

3 – Compte-rendu des visites d’inspection et enquêtes du CHSCT réalisées depuis le …………………...

4 – Information sur l’état d’avancement des mesures de prévention relatives à ……………………………

5 – Information sur le projet ………………………………………………………………………………………………………….

6 – Exposé du médecin du travail sur la prévention du risque ……………………………………………………….

7 – Consultation sur ………………………………………………………………………………………………………………………

8 – Questions diverses

Exemples de sujets d’informations pouvant être mis à l’ordre du jour de réunions du CHSCT

  • La qualité de vie au travail.
  • Le travail de nuit.
  • Le travail en 3 X 8.
  • La mise à jour du document unique d’évaluation des risques professionnels : consultation.
  • Les mesures à prendre pour lutter contre l’alcool au travail : consultation.
  • Les mesures à prendre pour lutter contre la drogue au travail : consultation.
  • Les mesures à prendre pour lutter contre le tabac sur les lieux de travail : consultation.
  • La fiche d’entreprise du médecin du travail.
  • Les installations sanitaires.
  • Les locaux de restauration.
  • La pénibilité.
  • Le plan sécurité incendie.
  • Les consignes de sécurité incendie.
  • Les conditions d’évaluation des locaux en cas d’incendie.
  • La formation à la sécurité.
  • La formation et l’accueil des nouveaux embauchés.
  • Les fiches de données de sécurité.
  • Le rapport annuel sur la situation générale de l’hygiène, de la sécurité et des conditions de travail, et sur les actions menées au cours de l’année écoulée : consultation.
  • Le programme de prévention des risques professionnels et d’amélioration des conditions de travail pour l’année à venir : consultation.
  • Etc…