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Notice de vote par correspondance pour le 2nd tour

Modèle de lettre
IRP (Instances Représentatives du Personnel)

Dans le cadre du vote par correspondance pour les élections des représentants du personnel, vous devez faire parvenir par courrier une notice explicative du scrutin, les enveloppes et les bulletins de votes. Utilisez ce modèle pour le 2nd tour.

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Mis à jour le

Modèle de notice de vote par correspondance pour le 2nd tour

Mme / Mr …………………………..

……………………………………………

……………………………………………

Objet : Elections des délégués du personnel emou emdu comité d’entreprise emouem de la délégation unique du personnel.

A ………………………., le ……………………………….

Madame, Monsieur,

Le premier tour des élections des délégués du personnel emou emdu comité d’entreprise emouem de la délégation unique du personnel a eu lieu le ………………………………….

Les bureaux de vote ont constaté que ce premier tour n’avait pas pu donner de résultats par suite de défaut de candidatures syndicales em(variantes : le quorum n’ayant pu être atteint ou tous les postes n’ayant pas été pourvus).em

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La procédure et le déroulement des élections des IRP (DP, CE, DUP)
Direction

Ce dossier contient toutes les informations nécessaires pour vous aider à organiser les élections des instances représentatives du personnel dans le respect des dispositions législatives et réglementaires, et à éviter toute contestation.

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