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Comment régulariser les cotisations maladie en 2023, avec 2 valeurs du Smic mensuel et des salaires variables ?

Fiche pratique
Paie SMIC

Lorsque la rémunération cumulée du salarié fluctue autour du seuil de 2,5 Smic mensuel, des régularisations peuvent intervenir. La situation est plus complexe lorsque 2 valeurs du Smic cohabitent sur la même année, c’est le cas en 2023.

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​Présentation du contexte

Pour cet exemple, le salarié est supposé :

  • Être présent du 1er janvier au 31 décembre 2023 inclus ;
  • Ne pas avoir été absent ni avoir généré des heures supplémentaires ;
  • Et avoir connu des fluctuations sur les rémunérations brutes versées. 

​Régularisation progressive

Quelques explications 

Les salaires cumulés à la fin de chaque mois… 

Fin janvier

Le cumul des salaires est supérieur au cumul des Smic, la rémunération est soumise au taux majoré de 6%

Fin février

À la fin du mois deu févrieru, le cumul des salaires est inférieur au cumul des Smic, la rémunération ne doit pas être soumise au taux majoré de 6% : régularisation de 5.000 € * 6%= u300,00 €u 

Fin mars

À la fin du mois de umarsu, le cumul des salaires est supérieur au cumul des Smic, la rémunération doit être soumise au taux majoré de 6% depuis janvier : régularisation salaires de janvier à mars soit u13.000 € u  

Fin avril

À la fin du mois d’avril, le cumul des salaires est inférieur au cumul des Smic, la rémunération ne doit pas être soumise au taux majoré de 6% : régularisation de 13.000 € * 6%= u780,00 €u

Fin mai

À la fin du mois de umaiu, le cumul des salaires est supérieur au cumul des Smic, la rémunération doit être soumise au taux majoré de 6% depuis janvier : régularisation salaires de janvier à mai soit u22.000 €u

Fin juin

À la fin du mois de ujuinu, le cumul des salaires est inférieur au cumul des Smic, la rémunération ne doit pas être soumise au taux majoré de 6% : régularisation de 22.000 € * 6%= u1.320,00 €u

Fin juillet

À la fin du mois de ujuilletu, le cumul des salaires est supérieur au cumul des Smic, la rémunération doit être soumise au taux majoré de 6% depuis janvier : régularisation salaires de janvier à juillet soit u31.000 €u

Fin aout

À la fin du mois ud’aout,u le cumul des salaires est inférieur au cumul des Smic, la rémunération ne doit pas être soumise au taux majoré de 6% : régularisation de 31.000 € * 6%= u1.860,00 €u

Fin septembre

À la fin du mois ude septembre,u le cumul des salaires est supérieur au cumul des Smic, la rémunération doit être soumise au taux majoré de 6% depuis janvier : régularisation salaires de janvier à septembre, soit u40.000 €u

Fin octobre

À la fin du mois d’octobre, le cumul des salaires est inférieur au cumul des Smic, la rémunération ne doit pas être soumise au taux majoré de 6% : régularisation salaires de janvier à octobre 2023, soit 40.000 € * 6%= u2.400,00 €u

Fin novembre

À la fin du mois ude novembre,u le cumul des salaires est supérieur au cumul des Smic, la rémunération doit être soumise au taux majoré de 6% depuis janvier : régularisation salaires de janvier à octobre, soit u48.000 €u

Fin décembre

À la fin du mois de décembre, le cumul des salaires est inférieur au cumul des Smic, la rémunération ne doit pas être soumise au taux majoré de 6% : régularisation salaires de janvier à novembre 2023, soit 48.000 € * 6%= u2.880,00 €u.

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