Exonération aide à domicile et contrat à temps partiel : comment chiffrer en 2023 ?

Fiche pratique
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Afin de vous apporter un maximum d’informations, nous nous efforçons de vous proposer une grande variété d’exemples chiffrés. Aujourd’hui nous traitons l’exonération aide à domicile d’un salarié à temps partiel, avec 2 Smic en vigueur en 2023.

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​Exemple chiffré 1

​Présentation du contexte

  • Soit un salarié dont la rémunération annuelle sur 2023 est supposée être de 20.000 € selon un rythme de travail de 108,33h/mois ;
  • Aucune absence ou heure supplémentaire n’est constatée sur l’année.
  • Le seuil de 1,2 Smic mensuel est donc de 17.840,64 € (avec 2 valeurs de Smic recalculé sur l’année 2023) ;
  • Le seuil de 1,6 Smic est donc de 23.787,52 € (avec 2 valeurs de Smic recalculé sur l’année 2023).  

​Valeur exonération

Compte tenu du niveau de la rémunération annuelle qui est supérieure au seuil de 1,20 Smic, mais inférieur à 1,6 Smic, le salarié ouvre droit à une exonération aide à domicile sur l’année 2023, comme le confirme le tableau suivant. 

​Chiffrage

Sur l’ensemble de l’année, la rémunération est supérieure au seuil de 1,2 Smic mais inférieure au seuil de 1,6 Smic.

Compte tenu de l’effectif de l’entreprise, l’exonération aide à domicile est donc obtenu par application du coefficient C déterminé comme suit :

  • C= 1,2 * (T/0,4) * [(1,6*13.740,60/20.000 €) -1] ;
  • C= 1,2 * (0,3191/0,4) * [(1,6*14.867,20 €/20.000,00) -1] ;
  • C= 0,1812896
  • C retenu (arrondi à décimales) : 0,1813 

Permettant de déterminer une exonération annuelle de 0,1813 * 20.000,00 €= 3.626,00 €. 

​Exemple chiffré 2

​Présentation du contexte

  • Soit un salarié dont la rémunération annuelle sur 2023 est supposée être de 20.000 € selon un rythme de travail de 108,33h/mois ;
  • Aucune absence ou heure supplémentaire n’est constatée sur l’année.
  • Le seuil de 1,2 Smic mensuel est donc de 17.840,64 € (avec 2 valeurs de Smic recalculé sur l’année 2023) ;
  • Le seuil de 1,6 Smic est donc de 23.787,52 € (avec 2 valeurs de Smic recalculé sur l’année 2023).  

​Valeur exonération

Compte tenu du niveau de la rémunération annuelle qui est supérieure au seuil de 1,20 Smic, mais inférieur à 1,6 Smic, le salarié ouvre droit à une exonération aide à domicile sur l’année 2023, comme le confirme le tableau suivant.

​Chiffrage

Sur l’ensemble de l’année, la rémunération est supérieure au seuil de 1,2 Smic mais inférieure au seuil de 1,6 Smic.

Compte tenu de l’effectif de l’entreprise, l’exonération aide à domicile est donc obtenu par application du coefficient C déterminé comme suit :

  • C= 1,2 * (T/0,4) * [(1,6*13.740,60/20.000 €) -1] ;
  • C= 1,2 * (0,3231/0,4) * [(1,6*14.867,20 €/20.000,00) -1] ;
  • C= 0,1835622
  • C retenu (arrondi à décimales) : 0,1836 

Permettant de déterminer une exonération annuelle de 0,1836 * 20.000,00 €= 3.672,00 €.