Pourquoi mettre en place la BDESE ?
Fiche pratique
Certifiée à jour dans notre pack Le contenu de la base de données économiques, sociales et environnementales (BDESE)
Représentants du personnel : L'actualité en Social, Paie et RH - Archives
585 documents
Comment dépouiller les bulletins de vote et compter les voix ?
Fiche pratique
Certifiée à jour dans notre pack La procédure et le déroulement des élections des IRP (DP, CE, DUP)
Quels rapports relatifs à l’égalité professionnelle entre les hommes et les femmes doivent être remis au CSE ?
Fiche pratique
Certifiée à jour dans notre pack L’égalité professionnelle entre les femmes et les hommes
Combien de représentants du personnel doit-on élire ?
Fiche pratique
Certifiée à jour dans notre pack La procédure et le déroulement des élections des IRP (DP, CE, DUP)
Comment se déroule le vote pour la désignation des membres du CHSCT
Fiche pratique
Certifiée à jour dans notre pack La procédure et le déroulement des élections CHSCT
Quelles sont les conditions de validité du protocole d’accord préélectoral ?
Fiche pratique
Certifiée à jour dans notre pack La procédure et le déroulement des élections des IRP (DP, CE, DUP)
Comment remplir l’obligation de négociation sur l’égalité professionnelle entre les hommes et les femmes ?
Fiche pratique
Certifiée à jour dans notre pack L’égalité professionnelle entre les femmes et les hommes
Le droit d'alerte des représentants du personnel
Fiche pratique
Le recours aux experts par le CE et le CHSCT
Fiche pratique